Droit de l'archéologie
Mis à jour le
-
Répertoire des textes juridiques de l’archéologie
Les principaux textes de droit en vigueur dans le domaine de l’archéologie, classés par thèmes. Le répertoire est maintenu à jour tout au long de l'année.
La législation et...
-
Propriété et gestion des biens archéologiques mobiliers conservés dans les musées de France
Une fiche pour aider les responsables des collections des musées de France et les gestionnaires de biens archéologiques mobiliers en Drac et au Drassm. Elle rappelle l’évolution...
