Régimes de propriété et gestion des biens archéologiques mobiliers conservés dans les musées de France
Une fiche pour aider les responsables des collections des musées de France et les gestionnaires de biens archéologiques mobiliers en Drac et au Drassm. Elle rappelle l’évolution du cadre juridique applicable aux biens archéologiques mobiliers, et propose des clés et une méthode pour traiter la question du passif.
Parution le
Un bel ensemble mobilier archéologique conservé au château-musée de Saumur (Maine-et-Loire) sous le numéro d'inventaire 908.0.7 : le pavement de terre cuite du 14e siècle retrouvé en 1908 lors de la restauration de l'aile nord du château.
© Château-Musée de Saumur, photo Christophe Petiteau.