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2023
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Diversité culturelle et numérique : feuille de route des bonnes pratiques en France pour la mise en œuvre de la convention de 2005 dans l'environne...
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La science ouverte
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Rapport de mission sur les assistants vocaux et autres agents conversationnels
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Mutations numériques
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Éducation artistique et culturelle, territoires et numérique
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Entre potentiel de création et risque de dilapidation des ressources, un numérique culturel à inventer
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Comment les acteurs culturels publics peuvent-ils garantir et accompagner la constitution de communs culturels ?
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Culture en ligne : comment accompagner les changements d'usage
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2022
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Visites en ligne : guide à destination des institutions culturelles
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Création d'une commission sur le metavers
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La captation de spectacles vivants
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Rapport de la mission sur le développement des métavers
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Providing a secure legal framework to free up the use of tokens
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Politique CALL
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Note politique CALL
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Mission du CSPLA sur la réforme européenne du droit sui generis des bases de données
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Mission du CSPLA sur les jetons non fongibles (JNF ou NFT en anglais)
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Les offres innovantes des opérateurs culturels durant la pandémie : retour d’expérience 2020-2021
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Mission du CSPLA sur l'élaboration d'une charte de bonnes pratiques en matière d'impression 3D
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