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556 documents trouvés

  • 2025

    Rapport tarification minimale

    Décembre 2025

    Bilan des crédits consacrés à la conservation des monuments historiques - 2024

    Décembre 2025

    Rapport 2025 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur la Seine-Maritime

    Décembre 2025

    Bilan 2025 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur la région PACA

    Novembre 2025

    Cartographie des statistiques culturelles

    Novembre 2025

    Rapport 2025 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur l'Europe de l'Est

    Octobre 2025

    Bilan de l’aide aux autrices et aux auteurs d’audio à la demande

    Septembre 2025

    Rapport d'activité 2024 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

    Septembre 2025

    Contribution et régulation de la publicité pour une consommation plus durable

    Septembre 2025

    Rapport « Offrir à chaque élève une éducation au cinéma et à l’image de qualité »

    Septembre 2025

    L’accessibilité des personnes en situation de handicap aux lieux culturels relevant ou labellisés par l’État

    Septembre 2025

    L’impact de la transition écologique sur les activités de spectacle vivant et de spectacle enregistré

    Août 2025

    Le fonds d'innovation territoriale

    Août 2025

    L’insertion professionnelle des jeunes diplômés de l’enseignement supérieur culture

    Juillet 2025

    Le paysage des établissements supérieurs dans le spectacle vivant

    Juillet 2025

    Rapport annuel d'activité en 2024 de la Commission d'enrichissement de la langue française

    Juin 2025

    Rapport 2025 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur la Cour de cassation

    Juin 2025

    Bilan 2019-2024 de l'état de conservation des monuments historiques immeubles

    Mai 2025

    Rapport 2025 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le Doubs

    Mai 2025

    Rapport d’évaluation des contractualisations culturelles territoriales

    Mai 2025
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