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2026

Améliorer l’accès des personnes en situation de handicap à l’emploi culturel

Septembre 2026

Rapport d’étape de la mission relative aux enjeux pour les secteurs culturels et créatifs des hypertrucages générés ou manipulés par l’intelligence...

Septembre 2026

Étude sur les conditions de production et de diffusion des spectacles adressés à l’enfance et à la jeunesse

Juillet 2026

Plan d’action de sûreté des établissements patrimoniaux et des lieux de conservation de biens culturels

Juillet 2026

Rapport de mission sur le statut des productions de l'intelligence artificielle

Juillet 2026

Rapport d'activité 2025 du CSPLA

Juillet 2026

Rapport 2026 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur la Manche

Juillet 2026

Rapport annuel d'activité en 2025 de la Commission d'enrichissement de la langue française

Juin 2026

Mesure du plan national de relance et de résilience : plan cathédrales et monuments historiques nationaux

Juin 2026

Mesure du plan national de relance et de résilience : plan Monuments non État et autres équipements

Juin 2026

Mesure du plan national de relance et de résilience : plan de modernisation des établissements de l'enseignement supérieur culturel

Juin 2026

Rapport d'activité 2025 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Mai 2026

Rapport d'activité de la DRAC Pays de la Loire

Mai 2026

Rapport GTRS

Avril 2026

Rapport des États généraux de la lecture pour la jeunesse

Avril 2026

Rapport de la sous-commission de la formation professionnelle du CNPS consacré au développement de l’apprentissage

Avril 2026

Rapport 2026 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur la Sarthe

Avril 2026

Rapport d'activité 2025 de l'Inspection générale des affaires culturelles

Mars 2026

Règlement de consultation type pour les marchés de prestations de service de conservation-restauration de biens culturels, 2026

Mars 2026

Création artistique en 2025 : bilan sur la politique de soutien aux artistes et à la création en Hauts-de-France

Mars 2026

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