Documentation | Ministère de la Culture

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59 documents trouvés

2025

Vadémécum des acquisitions à l’usage des musées de France

Novembre 2025

Charte de déontologie des professionnels des musées de France

Novembre 2025

Répertoire des textes juridiques de l’archéologie

Novembre 2025

Rapport d'activité 2024

Avril 2025

Guide pratique du 1 % artistique et de la commande publique

Janvier 2025
2024

Propriété et gestion des biens archéologiques mobiliers conservés dans les musées de France

Octobre 2024

Convention nationale de partenariat de lutte contre le travail illégal au sein du spectacle vivant et enregistré

Juillet 2024
2023

ÉGALITÉ : axes de travail 2023-2027 du ministère de la Culture

Décembre 2023

DIVERSITÉ : axes de travail 2023-2027 du ministère de la Culture

Décembre 2023

L’affichage publicitaire sur les monuments historiques

Novembre 2023

Travaux sur monuments historiques : Procédure de mise en demeure et travaux d’office

Novembre 2023

Restitution des biens culturels spoliés dans le contexte des persécutions antisémites entre 1933 et 1945

Août 2023

Les règles applicables aux autorisations de travaux dans les domaines nationaux

Juin 2023

Achats publics de livres : publication de la nouvelle édition du Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques et d'une fiche...

Juin 2023

Fiche de signalement en cas de vandalisme de biens culturels

Avril 2023

Liste des admis à l'épreuve de formation musicale organisée par l'ESMD

Janvier 2023
2022

Politique CALL

Août 2022

Note politique CALL

Août 2022

Feuille de route Egalité 2022

Mars 2022

Consultation publique sur la modernisation de la liste des événements d’importance majeure

Janvier 2022

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