• Contenu
  • Menu
  • Recherche
  • Pied de page

Ministère
de la culture

Menu

  • Retour

    Actualités

    Voir tout
    • À la Une
    • Dossiers
  • Retour

    Nous connaître

    Voir tout
    • Rachida Dati, ministre de la Culture
    • Découvrir le ministère

      Voir tout
      • Organisation du ministère
      • Histoire du ministère
      • Événements nationaux
      • Protections, labels et appellations
      • Le budget du ministère de la Culture
    • Emploi et formation

      Voir tout
      • Emploi - Apprentissage
      • Concours et examens professionnels
      • Le répertoire des métiers
      • Les agents témoignent
      • Service civique
      • Formations professionnelles
  • Aides & démarches
  • Retour

    Documentation

    Voir tout
    • Rechercher une publication
    • Statistiques ministérielles de la Culture
    • Bases de données
    • Sites internet et multimédias
    • Répertoire des ressources documentaires
  • Événements nationaux
  • Régions

    • Drac Auvergne - Rhône-Alpes
    • Drac Centre-Val de Loire
    • Dac Guadeloupe
    • DRAC Île-de-France
    • Drac Normandie
    • Drac Occitanie
    • Mission aux affaires culturelles de Polynésie Française
    • Drac Bourgogne-Franche-Comté
    • Drac Corse
    • DCJS Guyane
    • DAC Martinique
    • DRAC Nouvelle-Aquitaine
    • Dac de La Réunion
    • Drac Provence-Alpes-Côte d'Azur
    • Drac Bretagne
    • Drac Grand Est
    • Drac Hauts-de-France
    • DAC Mayotte
    • Mission aux affaires culturelles de Nouvelle-Calédonie
    • Drac Pays de la Loire
    • Mission aux Affaires Culturelles de Saint-Pierre-et-Miquelon
  • Secteurs & métiers

    • Archéologie
    • Architecture
    • Archives
    • Arts plastiques
    • Audiovisuel
    • Cinéma
    • Danse
    • Design
    • Industries culturelles et créatives
    • Livre et lecture
    • Métiers d'art
    • Mode
    • Monuments & Sites
    • Musées
    • Musique
    • Photographie
    • Presse écrite
    • Théâtre, spectacles

    Politiques publiques

    • Circulation des biens culturels
    • Conservation-restauration
    • Culture et territoires
    • Développement culturel
    • Education artistique et culturelle
    • Éducation aux médias et à l'information
    • Egalité et diversité
    • Enseignement supérieur et Recherche
    • Ethnologie de la France
    • Europe et international
    • Innovation numérique
    • Inventaire général du patrimoine
    • Langue française et langues de France
    • Mécénat
    • Patrimoine culturel immatériel
    • Sciences du patrimoine
    • Sécurité - Sûreté
    • Transition écologique
  1. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA)
  2. Actualités du CSPLA
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA)

Menu

  • Fonctionnement du CSPLA
  • Retour

    Travaux et publications

    Voir tout
    • Séances plénières
    • Commissions spécialisées
    • Compte-rendus de missions
    • Rapports d'activité
  • Actualité du CSPLA

Actualités du CSPLA

  • Jean-Philippe Mochon est nommé à la présidence du CSPLA

    Succédant à Olivier Japiot qui a effectué deux mandats de trois ans, Jean-Philippe Mochon a été nommé président du CSPLA le 14 novembre 2024.

    • Tous publics

    Publié le 25 nov. 2024

    Jean-Philippe Mochon.jpg
  • Nomination des personnalités qualifiées et des membres d’honneur du CSPLA

    La ministre de la culture, Rima Abdul-Malak, a procédé à la nomination des personnalités qualifiées et des membres d'honneur du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), pour une durée de trois ans,...

    Publié le 25 oct. 2023

  • Publication du bilan dressant l’activité du CSPLA depuis sa création

    • Propriété littéraire et artistique

    Publié le 11 juil. 2023

  • Création par le CSPLA d’une commission sur le droit d’auteur et la transition écologique

    • Propriété littéraire et artistique

    Publié le 5 juil. 2023

  • Mission du CSPLA sur la publication en accès ouvert des articles de recherche

    Publié le 7 avr. 2023

  • Publication d'un rapport de mission du CSPLA sur les assistants vocaux et autres agents conversationnels

    Publié le 9 mars 2023

  • Communiqué de presse sur la publication du rapport sur les NFT (« jetons non fongibles » JNF)

    Publié le 12 juil. 2022

  • Le président de l’ARCOM devient membre de droit du CSPLA

    Le présidént de l'ARCOM rejoint le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique comme membre de droit

    Publié le 25 avr. 2022

  • Communiqué de presse - Lancement d'une mission sur les faux artistiques

    Publié le 1 avr. 2022

  • Publication du rapport sur les dispositifs de recommandation des œuvres auprès des utilisateurs des plateformes en ligne

    Publié le 23 mars 2022

  • Communiqué de presse - Charte "Impression 3D"

    Publié le 15 mars 2022

  • Communiqué de presse - CSPLA - CNM - Lancement d'une mission sur les revenus des artistes de la musique

    Publié le 25 mai 2021

  • Communiqué de presse - Nomination de la vice-présidente, des personnalités qualifiées et des membres d'honneur du CSPLA

    Publié le 27 août 2020

  • Communiqué de presse - publication du rapport sur l'intelligence artificielle

    Publié le 7 févr. 2020

  • Communiqué de presse - publication du rapport sur les services automatisés de référencement d'images sur Internet

    Publié le 7 févr. 2020

  • Aller à la page précédente
  • 1
  • 2
  • Aller à la page suivante

Abonnez-vous à notre lettre d’information

Vous décidez des envois que vous voulez recevoir… Ou arrêter. Votre adresse email ne sera bien sûr jamais partagée ou revendue à des tiers.

S'abonner

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

  • x
  • linkedin
  • facebook
  • instagram
  • youtube

  • Séances plénières
  • Commissions spécialisées
  • Compte-rendus de missions
  • Rapports d'activité

Ministère
de la culture

  • legifrance.gouv.fr
  • info.gouv.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Contact
  • Mentions légales
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Politique générale de protection des données
  • Politique d’utilisation des témoins de connexion (cookies)
  • Plan du site

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0