Séances plénières du CSPLA
Les compte-rendus des séances plénières du CSPLA relatent de manière exhaustive les échanges tenus au sein du Conseil dans sa diversité, concernant les différents travaux en cours du Conseil et l’actualité du moment en matière de droit d’auteur et droits voisins, à travers notamment des auditions.
Le Conseil se réunit au minimum deux fois par an en formation plénière, c'est-à-dire avec l'ensemble de ses membres, afin d'échanger sur les travaux en cours (commissions et missions), d'adopter les rapports et avis issus de ces derniers, et d'aborder les problématiques à venir.
Les séances plénières sont également l'occasion de brosser un panorama de la jurisprudence et de l'actualité en matière de propriété littéraire et artistique, qu'il s'agisse des chantiers conduits en France par les pouvoirs publics ou dans les enceintes communautaires et internationales sur les sujets intéressant le Conseil.
Partager la page
