Actualités du CSPLA
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Dans le cadre de la mission qui leur a été confiée en novembre 2021 par Olivier Japiot, président du CSPLA (Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), Célia Zolynski, professeure à l'université Paris-Panthéon...
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Lancement par le CSPLA d’une mission sur la publication en accès ouvert des articles de recherche dans le cadre des politiques de « science ouverte »
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La mission confiée en novembre 2021 par M. Olivier Japiot, président du CSPLA, à M. Jean Martin, membre d’honneur du CSPLA, avocat à la Cour, et à Mme Pauline Hot,...
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Le président de l’ARCOM devient membre de droit du CSPLA
Le présidént de l'ARCOM rejoint le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique comme membre de droit
Le présidént de l'ARCOM rejoint le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique comme membre de droit
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Depuis quelques années, le marché de l'art se trouve confronté à une multiplication sans précédent des transactions illicites concernant les œuvres d’art...
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La mission confiée en novembre 2020 à Mmes Valérie-Laure Benabou, professeure à l’université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines, et Joëlle Farchy, professeure...
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Signature de la charte des bonnes pratiques dans le domaine de la modélisation et de l’impression en 3D dans le domaine de l’art sous l’égide du CSPLA
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Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) et le Centre national de la musique (CNM) ont confié à Mme Joëlle Farchy, professeure à...
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La ministre de la culture, Roselyne Bachelot-Narquin, a procédé à la nomination des personnalités qualifiées du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique...
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Les services de référencement d’images collectent et proposent aux utilisateurs un nombre considérable de d’images collectées par leurs soins sur les réseaux...
