70 objets culturels saisis par la douane avec le concours de la Direction régionale des affaires culturelle du Grand Est (DRAC) ont ainsi été présentés :
- 33 pointerolles ;
- 18 monnaies, dont une en argent de Strasbourg, d'époque médiévale,
- 2 médailles religieuses,
- 17 balles de mousquet.
Dans ces deux affaires, l’expertise apportée par les ingénieurs et conservateurs de la DRAC du Grand Est a été déterminante pour qualifier l’infraction douanière, attester de la provenance illégale des objets et confirmer leur caractère de biens culturels au sens de l’article R111-1 du code du patrimoine. Elle atteste de la coopération et de la mobilisation de la douane et de la DRAC au profit de la protection du patrimoine culturel.
En savoir plus : sur le portail Circulation des biens culturels : informations pratiques, documentation complète (guides, procédures, actes de colloques, rapports) et réglementations française et internationale.
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