• Contenu
  • Menu
  • Recherche
  • Pied de page

Ministère
de la culture

Menu

  • Retour

    Actualités

    Voir tout
    • À la Une
    • Dossiers
  • Retour

    Nous connaître

    Voir tout
    • Découvrir le ministère

      Voir tout
      • Catherine Pégard, ministre de la Culture
      • Le cabinet de la Ministre
      • Organisation du ministère
      • Histoire du ministère
      • Événements nationaux
      • Protections, labels et appellations
      • Le budget du ministère de la Culture
    • Travailler au ministère

      • Emploi - Apprentissage
      • Concours et examens professionnels
      • Le répertoire des métiers
      • Les agents témoignent
      • Service civique
    • Formations professionnelles

      Voir tout
      • Formation continue Archives
  • Aides & démarches
  • Retour

    Documentation

    • Rechercher une publication
    • Département des études, de la prospective, des statistiques et de la documentation (DEPS)
    • Bases de données
    • Sites internet et multimédias
  • Événements nationaux
  • Régions

    • DRAC Auvergne - Rhône-Alpes
    • DRAC Centre-Val de Loire
    • DAC Guadeloupe
    • DRAC Île-de-France
    • DRAC Normandie
    • DRAC Occitanie
    • Mission aux affaires culturelles de Polynésie Française
    • DRAC Bourgogne-Franche-Comté
    • DRAC Corse
    • DCJS Guyane
    • DAC Martinique
    • DRAC Nouvelle-Aquitaine
    • DAC de La Réunion
    • DRAC Provence-Alpes-Côte d'Azur
    • DRAC Bretagne
    • DRAC Grand Est
    • DRAC Hauts-de-France
    • DAC Mayotte
    • Mission aux affaires culturelles de Nouvelle-Calédonie
    • DRAC Pays de la Loire
    • Mission aux affaires culturelles de Saint-Pierre-et-Miquelon
  • Secteurs & métiers

    • Archéologie
    • Architecture
    • Archives
    • Arts plastiques
    • Audiovisuel
    • Cinéma
    • Danse
    • Design
    • Industries culturelles et créatives
    • Livre et lecture
    • Métiers d'art
    • Mode
    • Monuments & Sites
    • Musées
    • Musique
    • Photographie
    • Presse écrite
    • Théâtre, spectacles

    Politiques publiques

    • Circulation des biens culturels
    • Conservation-restauration
    • Culture et handicap
    • Culture et territoires
    • Développement culturel
    • Éducation artistique et culturelle
    • Éducation aux médias et à l'information
    • Égalité et diversité
    • Enseignement supérieur et Recherche
    • Ethnologie de la France
    • Europe et international
    • Innovation numérique
    • Inventaire général du patrimoine culturel
    • Langue française et langues de France
    • Mécénat
    • Patrimoine culturel immatériel
    • Sciences du patrimoine
    • Sécurité - Sûreté
    • Transition écologique
  1. Mécénat
  2. Fondations et fonds de dotation
Mécénat

Menu

  • Retour

    Le ministère de la Culture et le mécénat

    Voir tout
    • Un cadre unique pour le mécénat en France

      • Qu'est-ce que le mécénat ?
      • La Loi Aillagon : inciter l'engagement des particuliers et des entreprises
      • La Charte du mécénat culturel
    • Un réseau pour conseiller et orienter

      • La mission du mécénat et ses contacts
      • Le mécénat dans les territoires
    • Des événements pour favoriser les rencontres
    • Les distinctions pour remercier les mécènes et donateurs de la Culture
    • Documentation
  • Retour

    Entreprises

    Voir tout
    • Le régime fiscal général
    • Des avantages supplémentaires pour la culture
    • Le mécénat en nature ou en compétences
    • Le mécénat des entreprises françaises à l'étranger
    • Comparaisons internationales
    • Parrainage
    • Modèles de conventions
  • Retour

    Particuliers

    Voir tout
    • Le régime fiscal
    • Des mesures pour favoriser les dons des particuliers
    • Des avantages supplémentaires pour la culture
    • Comparaisons internationales
  • Retour

    Fondations et fonds de dotation

    Voir tout
    • Les fondations
    • Les fonds de dotation
    • Comparaisons internationales
  • Actualités

Fondations et fonds de dotation

Cette rubrique permet d'accéder à toutes les informations sur les fondations et les fonds de dotation.

Êtes-vous satisfait de cette page ?

Enregistrement en cours

Vous avez déjà donné votre avis sur cette page. Merci pour votre participation.

Une erreur est survenue. Veuillez réessayer.

Envie d’en dire plus ?

Les champs suivis d'un astérisque * sont obligatoires

Que pouvons-nous améliorer sur cette page ? *Vous pouvez cocher plusieurs cases. Vous pourrez préciser vos remarques ci-dessous.

Ne mentionnez pas d'informations personnelles. Vos réponses seront utilisées uniquement pour améliorer notre site internet. Pour obtenir des précisions sur votre situation personnelle, veuillez contacter le service compétent via notre page Contact.

Captcha *

Merci pour votre avis !

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur X
  • Partager sur Linkedin
  • Partager sur Instagram

Dans cette rubrique

  • Les fondations

    "La fondation est l'acte par lequel une ou plusieurs personnes physiques ou morales décident l'affectation irrévocable de biens, droits ou ressources à la réalisation d'une oeuvre...

    Publié le  26 novembre 2024

  • Les fonds de dotation

    Structure juridique inspirée des endowment funds américains, le fonds de dotation a été institué par la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie (article...

    Publié le  26 novembre 2024

  • Comparaisons internationales

    Une réglementation favorable au développement des fondations

    La loi du 1er août 2003 a simplifié le régime du mécénat, notamment...

    Publié le  26 novembre 2024

Abonnez-vous à notre lettre d’information

Vous décidez des envois que vous voulez recevoir… Ou arrêter. Votre adresse email ne sera bien sûr jamais partagée ou revendue à des tiers.

  • S'abonner

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

  • x
  • linkedin
  • facebook
  • instagram
  • youtube

Ministère
de la culture

  • data.gouv.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • info.gouv.fr
  • service-public.gouv.fr
  • Contact
  • Mentions légales
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Politique d’utilisation des témoins de connexion (cookies)
  • Politique générale de protection des données
  • Plan du site

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.