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Rapports

Rapports du ministère de la Culture

  • La mise en oeuvre de la valisation des acquis de l'expérience - VAE -par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la cu...

    • Enseignement supérieur
    • Accès à la culture

    Publié le 30 sept. 2012

  • Séances plénières du CSPLA 2011-2012

    • Droit de la culture

    Publié le 15 sept. 2012

  • Mission d'étude sur la réorganisation de la fonction communication

    • Emploi, travail, formation, professions culturelles
    • Presse écrite

    Publié le 31 août 2012

  • Missions du CSPLA sur la proposition de directive concernant la gestion collective

    • Droit de la culture
    • Musique

    Publié le 27 juil. 2012

  • Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l'opération "Mon journal offert" et des autres actions aidées sur fonds publics.

    • Accès à la culture
    • Démocratisation
    • Éducation artistique et culturelle
    • Presse écrite
    • Pratiques, consommations et usages culturels

    Publié le 16 juil. 2012

  • Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique

    • Droit de la culture

    Publié le 11 juil. 2012

  • Les agences régionales : un atout pour le spectacle vivant

    Publié le 3 juil. 2012

  • Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés

    • Accès à la culture
    • Handicap, accessibilité
    • Cinéma
    • Audiovisuel

    Publié le 29 juin 2012

  • L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur "Culture"

    • Accès à la culture
    • Enseignement supérieur

    Publié le 29 juin 2012

  • LES AGENCES REGIONALES : UN ATOUT POUR LE SPECTACLE VlVANT

    • Politiques culturelles
    • Spectacle vivant
    • Accès à la culture

    Publié le 7 mai 2012

  • Rapport 2011 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    • Droit de la culture

    Publié le 14 avr. 2012

  • Rapport Culture & Médias 2020

    Publié le 11 avr. 2012

  • Le documentaire dans tous ses états

    Publié le 30 mars 2012

  • Synthèse Culture & Médias 2020

    Publié le 27 mars 2012

  • Synthèse du rapport "Soutenir la librairie pour consolider l’ensemble de la chaîne du livre : une exigence et une responsabilité partagées"

    Publié le 19 mars 2012

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