Rapports
Rapports du ministère de la Culture
-
Rapport de Patrice Martin-Lalande sur le jeu vidéo
Patrice Martin-Lalande avait été nommé le 30 mai 2011par le Premier ministre parlementaire en mission auprès du ministre de la Culture et de la Communication, pour « formuler des...
-
Commission du CSPLA relative au sort des droits d’auteurs et des oeuvres lors de la défaillance d’une entreprise de production audiovisuelle
Rapport établi par : Mmes Valérie-Laure Benabou, présidente de la commission, et Bethânia Gaschet, rapporteur de la commission.
-
Commission du CSPLA relative à la proposition de directive sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines
Rapport établi par : Me Jean Martin, président de la commission, et Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur de la commission.
-
Rapport sur la création musicale et diversité à l’ère numérique
Le ministre de la culture et de la communication a confié, le 11 avril 2011 à MM Franck Riester, député-maire de Coulommiers, Alain Chamfort, auteur compositeur...
-
Rapport d'inspection : les fondations à vocation culturelle
Rapport établi par Jérôme Bouët, inspecteur général des affaires culturelles et Jean-François de Canchy, inspecteur général des affaires culturelles.
-
La recherche artistique dans l'enseignement musical supérieur
La recherche artistique dans l'enseignement musical supérieur : rapport de recherche / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale de la création artistique...