Actualités du CSPLA

19 résultats

Nomination des personnalités qualifiées et des membres d’honneur du CSPLA

Publié le 25 oct. 2023
Publication du bilan dressant l’activité du CSPLA depuis sa création
Propriété littéraire et artistique
Publié le 11 juil. 2023
Création par le CSPLA d’une commission sur le droit d’auteur et la transition écologique
Propriété littéraire et artistique
Publié le 5 juil. 2023
Publication d'un rapport de mission du CSPLA sur les assistants vocaux et autres agents conversationnels
Propriété littéraire et artistique
Droit de la culture
Publié le 9 mars 2023
Mission du CSPLA sur la publication en accès ouvert des articles de recherche
Propriété littéraire et artistique
Recherche scientifique
Publié le 7 avr. 2023
Communiqué de presse sur la publication du rapport sur les NFT (« jetons non fongibles » JNF)
Propriété littéraire et artistique
Innovation numérique
Publié le 12 juil. 2022
Le président de l’ARCOM devient membre de droit du CSPLA
Presse
Propriété littéraire et artistique
Innovation numérique
Publié le 25 avr. 2022
Communiqué de presse - Lancement d'une mission sur les faux artistiques
Arts plastiques
Publié le 1 avr. 2022
Publication du rapport sur les dispositifs de recommandation des œuvres auprès des utilisateurs des plateformes en ligne
Pratiques culturelles
Audiovisuel
Innovation numérique
Publié le 23 mars 2022
Communiqué de presse - Charte "Impression 3D"
Arts plastiques
Publié le 15 mars 2022
Communiqué de presse - CSPLA - CNM - Lancement d'une mission sur les revenus des artistes de la musique
Études et statistiques
Musique
Publié le 25 mai 2021
Communiqué de presse - Nomination de la vice-présidente, des personnalités qualifiées et des membres d'honneur du CSPLA
Politiques culturelles
Droit de la culture
Industries culturelles et créatives
Publié le 27 août 2020
Communiqué de presse - publication du rapport sur les services automatisés de référencement d'images sur Internet

Publié le 7 févr. 2020
Communiqué de presse - publication du rapport sur l'intelligence artificielle
Innovation numérique
Publié le 7 févr. 2020
Mission du CSPLA sur les services automatisés de référencement d'images sur Internet
Études et statistiques
Innovation numérique
Droit de la culture
Publié le 7 févr. 2020

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