Atelier de recherche organisé le 6 juillet 2016, 9h30 -17h30
Ministère de la Culture de la Communication (182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris)

Cet atelier s'inscrit dans le cadre d'un partenariat scientifique plus large entre l'Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Cachan / Université Paris-Ouest) et le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction générale des médias et des industries culturelles, service du livre et de la lecture). L'objectif de ce programme de recherches nommé Biblidroit, conduit sous la responsabilité scientifique de Marie Cornu (directrice de recherche au CNRS / Institut des sciences sociales du politique), est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques.
 
 Organisé autour d’une réflexion sur le droit des bibliothèques, l'atelier permettra d’évoquer les enjeux juridiques et pratiques des collections dans les bibliothèques en faisant alterner les regards des juristes et des professionnels :
 1°) Le matin, il sera question de la place de la collection au sein des bibliothèques et de leur environnement juridique (spécificité des collections numériques, statut domanial des collections publiques, patrimoine et processus de patrimonialisation, enrichissement par les dons et legs, ...).
 2°) L’après-midi, seront évoquées les problématiques liées à la conservation des collections (la notion de collection en bibliothèque, la responsabilité et la déontologie des professionnels en matière de conservation, le vol en bibliothèque, les procédures de désherbage et les sorties des patrimoines publics mobiliers, ...).
 
 Entrée libre, sur inscription uniquement (voir modalités dans le programme).