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Fiches et guides sécurité-incendie

La sécurité incendie des établissements recevant du public et de ceux accueillant des travailleurs est essentiellement régie par le code de la construction et de l’habitation, le code du travail, et les textes de niveau règlementaire qui en découlent. Ces référentiels visent à réduire la probabilité de départ de feu et, en cas de départ de feu, à limiter sa propagation, à assurer l’évacuation des personnes, et à faciliter l’engagement des services de secours. Ils participent par ailleurs à la protection des biens et peuvent être complétés par des mesures volontaires, notamment dans les établissements culturels et cultuels, qui présentent de forts enjeux patrimoniaux.

Cette règlementation complexe nécessite une expertise particulière. Les fiches qui suivent ont pour but d’aider les exploitants à gérer au mieux la sécurité de leurs établissements. Elles abordent à la fois les acteurs de la sécurité incendie, les procédures administratives, les équipements techniques et les bonnes pratiques de gestion. Elles intègrent également les mesures de prévision opérationnelle indispensables pour assurer la sauvegarde des biens culturels en cas de sinistre.

Fiches administratives

Fiche n° 1 : classement des établissements recevant du public (ERP), 2022

Fiche n° 2 : vérifications techniques périodiques dans les ERP, 2022

Fiche n° 3 : tenir à jour le registre de sécurité dans les ERP, 2022

Fiche n° 4 : procédures administratives de sécurité incendie dans les ERP, 2022

Fiche n° 5 : comprendre le fonctionnement des commissions de sécurité, 2022

Fiche n° 6 : préparer la visite de la commission de sécurité, 2022

Fiches d'équipements techniques

Fiche n° 11 : effectif et issues de secours, 2022

Fiche n°12 : résistance et réaction au feu des matériaux, 2022

Fiche n° 13 : locaux à risques particuliers, 2022

Fiche n° 14 : éclairage de sécurité, 2022

Fiche n° 15 : moyens d'extinction, 2022

Fiche n° 16 : service de sécurité incendie, 2022

Fiche n° 17 : système de sécurité incendie, 2022

Fiche opérationnelle

Fiche n° 20 : plan de sauvegarde des biens culturels, 2022

Guides

Bonnes pratiques en matière de sécurité incendie sur les chantiers du patrimoine ancien - 2016

VADEMECUM tome I - établissements culturels - analyse des risques - mesures de prévention - 2013

VADEMECUM tome II - établissements culturels - le plan de sauvegarde des oeuvres - 2013

Guide pour l'organisation des manifestations exceptionnelles - 2012

Le maître d'ouvrage et les travaux dans les monuments historiques protégés au titre des monuments historiques - 2012

La sécurité des personnes et des biens - désenfumage et compartimentage - 2011

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