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  1. Accueil Ministère
  2. Documentation

Documentation

186 documents trouvés

  • 2017

    Etude sur la situation économique des disquaires indépendants en France

    Avril 2017

    Rapport d'activité 2016 du CSPLA

    Avril 2017

    Evaluation de politique publique Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions

    Avril 2017

    Evaluation de la politique publique de démocratisation culturelle

    Mars 2017

    Rapport 2015-2016 de la Charte de bonnes pratiques dans la publicité pour le respect du droit d’auteur et des droits voisins

    Mars 2017

    Etude sur la situation économique et sociale des auteurs du livre

    Mars 2017

    Stratégie ministérielle de responsabilité sociétale, sociale et environnementale des organisations 2016-2020

    Février 2017

    Complément d'objet n° 382, 1er mars 2017

    Février 2017

    Actes du 2e comité du bien "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France"

    Février 2017

    Les cultures juvéniles à l'ère de la globalisation [CE-2017-1]

    Février 2017

    Les publics in situ et en ligne

    Février 2017

    Le recours à l’intermittence à France Télévisions et Radio France

    Janvier 2017

    Bulletin officiel n° 265 (décembre 2016)

    Janvier 2017

    Rapport d'activité 2016 de l'Inspection générale des affaires culturelles

    Janvier 2017

    Journées d'études du Comité d'histoire 1989-2016

    Janvier 2016

    Tables rondes du Comité d'histoire du ministère de la Culture (1999-2016)

    Janvier 2016

    Séminaires du Comité d'histoire du ministère de la Culture (2012-2019)

    Janvier 2016

    Archives des Collaborations - 1989-2015

    Janvier 2016

  • 2016

    L'accessibilité dans le champ du spectacle vivant

    Décembre 2016

    Monuments Historiques labellisés "patrimoine du XXe siècle" en région Centre-Val de Loire

    Décembre 2016
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