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Publié le 3 juin 2014

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  • 2008

    Commission du CSPLA sur les œuvres orphelines

    Mars 2008

    Livre et Lecture : repérage et évaluation des politiques communes et concertées Etat/Régions et Etat/Départements

    Janvier 2008
  • 2007

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2008)

    Décembre 2008

    Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2008)

    Décembre 2008

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2008)

    Décembre 2008

    Renouveler et renforcer le partenariat Education-Culture-Collectivités - Rapport de Eric Gross

    Décembre 2007

    Rapport de la mission de réflexion sur la librairie indépendante : rapport de M. Antoine Gallimard

    Septembre 2007

    Commission du CSPLA sur la mise à disposition ouverte des œuvres

    Juin 2007

    Commission du CSPLA sur la mise à disposition ouverte des œuvres

    Juin 2007

    Pour que vive la politique du livre : rapport livre 2010 de Sophie Barluet

    Mai 2007

    Rapport 2006 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    Avril 2007

    Rapport "La langue au coeur du numérique, les enjeux culturels des technologies de la langue" (2007)

    Janvier 2007
  • 2006

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2007)

    Décembre 2006

    Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2007)

    Décembre 2006

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2007)

    Décembre 2006

    Rapport annuel du Conseil national du l'Inventaire général du patrimoine culture, 2006

    Décembre 2006

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2005

    Novembre 2006

    Rapport sur le diplôme initial de langue française (2006)

    Septembre 2006

    Mission du CSPLA sur la gestion collective transfrontière des droits de la propriété littéraire et artistique

    Août 2006

    Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles

    Mai 2006
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