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2010

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2011)

Décembre 2010

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2011)

Décembre 2010

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2009

Novembre 2010

L'offre de place de travail dans les bibliothèques de Paris pour les étudiants du 1er cycle

Octobre 2010

Rapport 2010 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Mai 2010

Rapport 2009 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Avril 2010

Rapport Tessier sur la numérisation du patrimoine écrit

Janvier 2010
2009

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2010)

Décembre 2009

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2010)

Décembre 2009

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2010)

Décembre 2009

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2008

Novembre 2009

Accès des femmes et des hommes aux postes de responsabilité - n°2 De l'interdit à l'empêchement

Mai 2009

Rapport 2008 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Avril 2009

Situation du livre. Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives - Rapport de M. Hervé Gaymard

Février 2009
2008

Bilan 2009 : publicité et langue française

Décembre 2009

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2009)

Décembre 2009

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2009)

Décembre 2009

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2007

Novembre 2008

Commission du CSPLA sur les prestataires de l'Internet

Octobre 2008

Commission du CSPLA sur les prestataires de l'Internet

Octobre 2008

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