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551 documents trouvés

  • 2014

    Mission du CSPLA relative à la transposition de la directive du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

    Mars 2014

    Observatoire 2014 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

    Mars 2014

    L'exposition de la musique dans les médias

    Mars 2014

    Rapport sur l'avenir de l'AFP

    Février 2014

    Autorégulation de l'information : Comment incarner la déontologie ?

    Février 2014

    Etude des discours de la musique classique

    Janvier 2014
  • 2013

    21 propositions pour les collections publiques d'art contemporain en France

    Décembre 2014

    Rapport : musique en ligne et partage de la valeur. État des lieux, voies de négociation et rôles de la Loi (Christian Phéline)

    Décembre 2013

    La gestion du dépôt légal imprimeur

    Décembre 2013

    Les bibliothèques départementales de prêt : indispensables autrement

    Décembre 2013

    Rapport du Comité consultatif pour la promotion des langues régionales et de la pluralité linguistique interne (2013)

    Décembre 2013

    L’apport de la culture à l’économie en France

    Novembre 2013

    Open Data : ouverture et partage des données publiques culturelles

    Novembre 2013

    Le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l'heure du numérique

    Novembre 2013

    Les relations des bibliothèques des collectivités territoriales avec les établissements scolaires

    Novembre 2013

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2012

    Novembre 2013

    Mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du CNC

    Novembre 2013

    La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

    Novembre 2013

    Mission du CSPLA relative à la diffusion transfrontalière des œuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire

    Novembre 2013

    Mission du CSPLA relative à la diffusion transfrontalière des œuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire

    Novembre 2013
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