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Publié le 3 juin 2014

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    Novembre 2013

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    Novembre 2013

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    Novembre 2013

    La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

    Novembre 2013

    Mission du CSPLA relative à la diffusion transfrontalière des œuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire

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    Novembre 2013

    Mémoire "Pour une politique nationale de design" d'Alain Cadix

    Octobre 2013

    Evaluation de l'attractivité des établissements d'enseignement supérieur du ministère de la Culture et de la Communication pour les étudiants des p...

    Septembre 2013

    EXCEPTION « HANDICAP » AU DROIT D’AUTEUR ET DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE PUBLICATIONS ACCESSIBLES À L’ÈRE NUMÉRIQUE

    Septembre 2013

    La place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

    Septembre 2013

    l’évaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

    Septembre 2013

    Mission d'appui IGAC - IGF à l'évaluation MAP de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques

    Août 2013

    Commission du CSPLA relative au référencement des œuvres sur Internet

    Juillet 2013

    L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et consolidation du régime

    Juin 2013

    Rapport d'inspection : bilan de l'association "les Allumés du jazz"

    Mai 2013

    Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national

    Mai 2013
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