Les services de l'archéologie au ministère de la Culture
Pour assurer la gestion du patrimoine archéologique qui lui a été confiée, le ministère de la Culture a mis en place un réseau administratif et opérationnel qui couvre tout le territoire français et tous les champs de la discipline archéologique.
Mis à jour le
Une administration centrale : la sous-direction de l'archéologie
Au sein de la direction générale des patrimoines et de l'architecture, la sous-direction de l’archéologie est composée de quatre bureaux :
• le bureau des ressources de l'archéologie ;
• le bureau des opérations et des opérateurs archéologiques ;
• le bureau du patrimoine archéologique ;
• le Centre national de préhistoire (CNP), bureau localisé à Périgueux, assurant la maîtrise d’ouvrage de l’étude et de la conservation des grottes ornées.
Contacter la sous-direction de l'archéologie
Ministère de la Culture
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Sous-direction de l'archéologie
182 rue Saint-Honoré
75001 Paris
Tél. 01 40 15 77 30
Des services déconcentrés : les services régionaux de l'archéologie
Les services régionaux de l’archéologie (SRA) sont placés sous l’autorité des directeurs régionaux des affaires culturelles (Drac) et des préfets de région qui veillent à l’application de la législation. Ils instruisent les demandes d’autorisation de fouilles en liaison avec les commissions territoriales de la recherche archéologique (CTRA).
Les services régionaux de l’archéologie :
• prescrivent les opérations d’archéologie préventive, et surveillent et contrôlent leur exécution ;
• encadrent la recherche archéologique régionale ;
• mettent en œuvre les mesures nécessaires à la protection, la conservation et la promotion du patrimoine archéologique ;
• assurent la diffusion et la valorisation de la recherche.
Contacter le service régional de l'archéologie de votre région
- service régional de l’archéologie de la Drac Auvergne-Rhône-Alpes
- service régional de l’archéologie de la Drac Bourgogne-Franche-Comté
- service régional de l’archéologie de la Drac Bretagne
- service régional de l’archéologie de la Drac Centre-Val de Loire
- service régional de l’archéologie de la Drac Corse
- service régional de l’archéologie de la Drac Grand-Est
- service régional de l’archéologie de la Dac Guadeloupe
- DCJS Guyane
- service régional de l’archéologie de la Drac Hauts-de-France
- service régional de l’archéologie de la Drac Île-de-France
- service régional de l’archéologie de la Dac Martinique
- service de l’archéologie de la Dac Mayotte
- service régional de l’archéologie de la Drac Normandie
- service régional de l’archéologie de la Drac Nouvelle-Aquitaine
- mission aux affaires culturelles de Nouvelle-Calédonie
- service régional de l’archéologie de la Drac Occitanie
- service régional de l’archéologie de la Dac Réunion
- service régional de l’archéologie de la Drac Pays de la Loire
- mission aux affaires culturelles de Polynésie française
- service régional de l’archéologie de la Drac Provence-Alpes-Côte d’Azur
- mission aux affaires culturelles de Saint-Pierre-et-Miquelon
Un service à compétence nationale : le Drassm
Le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (Drassm), établi à Marseille, est placé sous l’autorité du directeur général des patrimoines et de l'architecture.
Le Drassm est chargé de mettre en œuvre la législation sur les biens culturels maritimes, à savoir tout bien présentant un intérêt archéologique retrouvé en mer. Sa compétence s'étend au domaine public maritime et à la zone contiguë, c'est-à-dire jusqu'à 24 milles de la côte.
Il assure une mission de conseil et de contrôle scientifique et technique :
• sur les chantiers archéologiques sous-marins ;
• sur les chantiers archéologiques subaquatiques, c'est-à-dire les chantiers qui sont ouverts dans les lacs et les rivières.
Un établissement public de recherche à caractère administratif : l'Inrap
L’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) est un établissement public placé sous la double tutelle des ministères chargés de la culture et de la recherche.
C'est un opérateur d'archéologie préventive.
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