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Rapport du Sénat sur les maires face au patrimoine historique architectural

Le patrimoine architectural n’est pas une contrainte ou une charge, mais une richesse et une chance. Au service des territoires, il contribue à faire rayonner notre pays. Le patrimoine est plus que jamais au coeur d’enjeux essentiels pour les collectivités territoriales françaises et leur avenir.

Publié le 5 juil. 2020

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Alors que de nouvelles équipes s’apprêtent à exercer leur mandat municipal, cette question cruciale sera à régler dans les prochains mois : comment préserver le patrimoine, le faire vivre et éviter sa dégradation ?


Ce rapport vise à offrir aux élus municipaux, en particulier aux maires, un vade-mecum pour les aider et les accompagner utilement dans leur double mission de préservation et de valorisation du patrimoine. Il s’agissait d’ailleurs d’une recommandation formulée en 2016 par les représentants de l’Association des maires de France (AMF) au ministère de la Culture : « Il serait certainement souhaitable qu’un vade-mecum soit rédigé à l’attention des élus locaux afin de faciliter la bonne compréhension des nouveaux enjeux et outils en matière de protection et de valorisation du patrimoine, qu’il soit protégé ou non au titre des monuments historiques ».

 

Télécharger le rapport d'information rédigé par M. Michel DAGBERT et Mme Sonia de la PROVÔTÉ :

Rapport du Sénat sur les maires face au patrimoine historique architectural.pdf

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