Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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Etude sur le très haut débit : nouveaux services, nouveaux usages et leur effet sur la chaîne de la valeur
Une étude sur les futurs usages et services, en particulier audiovisuels, des réseaux à très haut débit fixe (THD) et sur l’impact du déploiement de ces réseaux en termes de...
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L'amateur dans le domaine des arts plastiques
L'amateur dans le domaine des arts plastiques : nouvelles pratiques à l'heure du web 2.0 : étude : mars 2012 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale...
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Rapport de Patrice Martin-Lalande sur le jeu vidéo
Patrice Martin-Lalande avait été nommé le 30 mai 2011par le Premier ministre parlementaire en mission auprès du ministre de la Culture et de la Communication, pour « formuler des...
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Commission du CSPLA relative au sort des droits d’auteurs et des oeuvres lors de la défaillance d’une entreprise de production audiovisuelle
Rapport établi par : Mmes Valérie-Laure Benabou, présidente de la commission, et Bethânia Gaschet, rapporteur de la commission.
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Commission du CSPLA relative à la proposition de directive sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines
Rapport établi par : Me Jean Martin, président de la commission, et Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur de la commission.
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Rapport sur la création musicale et diversité à l’ère numérique
Le ministre de la culture et de la communication a confié, le 11 avril 2011 à MM Franck Riester, député-maire de Coulommiers, Alain Chamfort, auteur compositeur...
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Rapport d'inspection : les fondations à vocation culturelle
Rapport établi par Jérôme Bouët, inspecteur général des affaires culturelles et Jean-François de Canchy, inspecteur général des affaires culturelles.