Rapports

La réorganisation des Directions Régionales des Affaires Culturelles

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : la réorganisation des Directions Régionales des Affaires Culturelles

Rapport sur les festivals

Pierre Cohen a remis le 12 juillet 2016 à Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, son rapport sur la situation des festivals et sur les relations entre les festivals...

Commission du CSPLA sur l'impression 3D

Rapport établi par M. Olivier Japiot, président de la commission et M. Bastien Lignereux, rapporteur de la commission.

La déontologie dans les établissements publics culturels

Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, a reçu de Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP), le 5 juillet...

Les conséquences de l'inscription des professionnels de la restauration du patrimoine dans la liste des métiers d'art

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : les conséquences de l'inscription des professionnels de la restauration du patrimoine dans la liste des métiers...

Rapport d'activité 2015 de la DGCA

Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2015 / Ministère de la Culture et de la communication, Direction générale de la création artistique. -...

Festival des séries de dimension internationale

Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication a reçu aujourd’hui le rapport « Créer en France un festival des...

La classification des oeuvres cinématographiques relative aux mineurs de seize à dix-huit ans

L'extension de la REP papier à la presse

Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Rapport établi par Serge...

Le théâtre d'Orléans: un seul lieu, une seule stratégie

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le théâtre d'Orléans: un seul lieu, une seule stratégie

La mode, industrie de créativité et moteur de croissance

Rapport de Lyne Cohen-Solal sur la filière mode remis le 18 décembre. "Face aux enjeux des marchés internationalisés, face à la réalité sociale de l’industrie de la mode, dit-elle...

Mission du CSPLA sur l'articulation des directives 2000/31 et 2001/29

Rapport établi par M. Pierre Sirinelli, président de la mission, et Mmes Josée-Anne Benazeraf et Alexandra Bensamoun, vice-présidentes de la mission.

le Dicréam Dispositif pour la CREation Artistique Multimédia

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le Dicréam Dispositif pour la CREation Artistique Multimédia

Mission relative à l’évaluation des stages techniques internationaux des archives et des conférences internationales supérieures d’archivistique

rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC)

Rapport sur le projet de création d'une cinémathèque du documentaire

Rapport de François Hurard, Inspecteur Général des Affaires Culturelles, sur le projet de création d'une cinémathèque du documentaire.