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Rapport 2023 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère de la culture

Un peu moins de 15 % des 5 608 dépôts ont été récolés au ministère de la culture avec un taux de disparition très bas en comparaison d'autres ministères, à moins de 16 %, en raison justement du peu d'objets récolés : les principaux déposants, le Cnap et la Manufacture de Sèvres, n'ont toujours pas achevé leur premier récolement.

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Une histoire complexe du ministère et de ses localisations successives ont pu rendre les récolements et la gestion des dépôts difficiles. Depuis 2015, cependant, grâce à l'attribution claire de cette mission au service des archives, la situation s'apure peu à peu. Il reste cependant encore à sécuriser le dispositif de traçabilité des mouvements d'œuvres et de leurs bénéficiaires afin d'éviter tout manquement dans ce suivi.

Ce rapport présente le bilan des différentes campagnes de récolement des dépôts d'œuvres d'art au ministère de la culture (administration centrale), les résultats de celles-ci et les suites réservées aux œuvres non localisées.

Illustration : Pendule Empire, acajou et bronze (GML 9508), déposée par le Mobilier national au ministère de la culture et non localisée. Une plainte a été déposée en 2006.

Rapport 2023 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère de la culture (.pdf)

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