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551 documents trouvés

  • 2021

    Modèle de clause-type de cession de droits d'auteur dans le cadre d'un marché public

    Novembre 2021

    Pour un nouveau pacte symphonique – Mission sur les orchestres permanents français

    Novembre 2021

    Mission du CSPLA sur les assistants vocaux

    Novembre 2021

    Les danseurs de hip-hop : trajectoires, carrières et formations

    Novembre 2021

    Les pratiques culturelles des Français après la crise sanitaire – Bilan à la fin de l’été 2021

    Octobre 2021

    La politique de l'art lyrique en France

    Octobre 2021

    Évaluation du dispositif expérimental « Ecole et cinéma – Maternelle »

    Septembre 2021

    Rapport annuel de la Commission d'enrichissement de la langue française (2020)

    Août 2021

    Évaluation de la contribution des associations soutenues par le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et le ministère d...

    Juillet 2021

    Mission du CSPLA sur les métadonnées liées aux images fixes

    Juillet 2021

    Rapport d'activité 2020 du CSPLA

    Juillet 2021

    Rapport d'activité 2020 de la CRDOA

    Juillet 2021

    Rapport d'activité 2020 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

    Juillet 2021

    Les libraires et disquaires au défi de la vente à distance

    Juillet 2021

    Baromètre des prêts et des acquisitions en bibliothèque – 2020

    Mai 2021

    Mission du CSPLA sur la protection juridique des bases de données

    Mai 2021

    Situation des intermittents du spectacle à l'issue de l'année blanche : diagnostic et propositions

    Avril 2021

    Situation des intermittents du spectacle à l'issue de l'année blanche - diagnostic et propositions

    Avril 2021

    Réponse du ministère de la culture aux questions de la députée M.-F. Lorho

    Mars 2021

    Observatoire 2021 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

    Mars 2021
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