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  • 2013

    La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

    Novembre 2013

    Evaluation de l'attractivité des établissements d'enseignement supérieur du ministère de la Culture et de la Communication pour les étudiants des p...

    Septembre 2013

    EXCEPTION « HANDICAP » AU DROIT D’AUTEUR ET DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE PUBLICATIONS ACCESSIBLES À L’ÈRE NUMÉRIQUE

    Septembre 2013

    La place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

    Septembre 2013

    l’évaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

    Septembre 2013

    Mission d'appui IGAC - IGF à l'évaluation MAP de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques

    Août 2013

    L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et consolidation du régime

    Juin 2013

    Rapport d'inspection : bilan de l'association "les Allumés du jazz"

    Mai 2013

    Audit et évaluation de la FEMIS

    Mars 2013

    Les besoins de développement des Archives Nationales sur le quadrilatère Rohan/Soubise

    Mars 2013

    Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »

    Février 2013

    La situation sociale du domaine national de Saint-Cloud

    Janvier 2013
  • 2012

    Rapport d'évaluation de la Cité de l'Architecture et du Patrimoine

    Décembre 2013

    Le soutien aux entreprises de librairie - Rapport de Serge Kancel (IGAC)

    Décembre 2013

    Répertoire des rapports traitant des outre mer, 2010-2011-2012

    Octobre 2012

    Rapport sur la librairie indépendante et les enjeux du commerce électronique

    Octobre 2012

    État des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle

    Octobre 2012

    La mise en oeuvre de la valisation des acquis de l'expérience - VAE -par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la cu...

    Septembre 2012

    Mission d'étude sur la réorganisation de la fonction communication

    Août 2012

    Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l'opération "Mon journal offert" et des autres actions aidées sur fonds publics.

    Juillet 2012
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