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Publié le 3 juin 2014

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  • 2016

    Mission du CSPLA sur la création d’un droit voisin pour les éditeurs de presse

    Septembre 2016

    Commission du CSPLA sur l'impression 3D

    Juillet 2016

    Commission du CSPLA sur l'impression 3D

    Juillet 2016

    Chiffres clés 2016

    Mai 2016
  • 2015

    Mission du CSPLA sur l'articulation des directives 2000/31 et 2001/29

    Décembre 2015

    Guide des outils d'aide à la traduction

    Décembre 2015

    Sensibilisation et formation des acteurs culturels

    Décembre 2015

    Identifiants pérennes pour les ressources numériques

    Décembre 2015

    le Dicréam Dispositif pour la CREation Artistique Multimédia

    Décembre 2015

    Boîte à outils du numérique en bibliothèque - Fiche 5 : L'accessibilité numérique en bibliothèque

    Septembre 2015

    Le soutien au développement de la presse française à l'etranger

    Juillet 2015

    Culture et recherche n° 131 : 14-18

    Juin 2015

    Rapport Charon : « Presse et numérique - L’invention d’un nouvel écosystème »

    Juin 2015

    Commission du CSPLA relative à la seconde vie des biens culturels numériques

    Mai 2015

    Commission du CSPLA relative à la seconde vie des biens culturels numériques

    Mai 2015

    Chiffres clés 2015

    Mars 2015

    Mission du CSPLA relative à l'avenir de la directive 2001/29 "Société de l'information"

    Janvier 2015
  • 2014

    Mission du CSPLA relative aux créations transformatives

    Décembre 2014

    Rapport d'activité 2011-2013 du CSPLA

    Novembre 2014

    Rapport d'activité 2011-2013 du CSPLA

    Novembre 2014
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