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68 documents trouvés

  • 2020

    Prêts et dépôts des collections de l'Etat dans les musées de France

    Juillet 2020

    Modalités d’acquisition des collections des musées de France

    Juillet 2020

    Circulation des biens culturels et Marché de l'art

    Juillet 2020

    Guide des chaînes 2020

    Mai 2020
  • 2019

    Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique

    Décembre 2019
  • 2018

    Nouvelle édition du Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques

    Mars 2018
  • 2017

    Repères 2017 : Éléments pour une politique linguistique dans les Outre-mer

    Novembre 2017

    Création artistique : performing arts and visual arts : International, Europe

    Octobre 2017

    Guide pour les propriétaires de Monuments Historiques en Guadeloupe

    Janvier 2017
  • 2016

    Le plan interministériel en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    Octobre 2016

    Projet de loi de finances 2017

    Septembre 2016
  • 2015

    Projet de loi de finances 2016

    Septembre 2015

    Circulaire du 10 juillet 2015 relative aux règles et bonnes pratiques sur les marchés publics de design

    Juillet 2015
  • 2014

    Projet de loi de finances 2015

    Septembre 2014

    Mener un projet de web sémantique à travers l'exemple de JocondeLab

    Juin 2014
  • 2013

    Descriptif du projet DBpédia

    Décembre 2014

    Projet de loi de finances 2014

    Septembre 2013

    L’agrément pour la réalisation d'opérations d'archéologie préventive

    Juin 2013
  • 2012

    Le dispositif des contrats territoire-lecture (CTL)

    Octobre 2012

    Projet de loi de finances 2013

    Septembre 2012
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