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  • 2016

    Projet de loi de finances 2017

    Septembre 2016
  • 2015

    Projet de loi de finances 2016

    Septembre 2015

    Circulaire du 10 juillet 2015 relative aux règles et bonnes pratiques sur les marchés publics de design

    Juillet 2015
  • 2014

    Projet de loi de finances 2015

    Septembre 2014

    Mener un projet de web sémantique à travers l'exemple de JocondeLab

    Juin 2014
  • 2013

    Descriptif du projet DBpédia

    Décembre 2014

    Projet de loi de finances 2014

    Septembre 2013

    L’agrément pour la réalisation d'opérations d'archéologie préventive

    Juin 2013
  • 2012

    Le dispositif des contrats territoire-lecture (CTL)

    Octobre 2012

    Projet de loi de finances 2013

    Septembre 2012
  • 2011

    Repères 2012 : le numérique au service de la langue française et des langues de France

    Décembre 2011

    Repères 2012 : des données culturelles accessibles à tous (Sémanticpédia)

    Décembre 2011

    Références 2012 : langues en archipel, les langues parlées en outre-mer

    Décembre 2011

    Die Sprachen Frankreichs

    Décembre 2011

    The languages of France

    Décembre 2011

    La place des projets Wikimédia en français dans l'environnement linguistique mondial de l'internet

    Mai 2011
  • 2010

    Déclaration de Cayenne 2011

    Décembre 2010
  • 1998

    La charte des missions de service public pour le spectacle vivant

    Octobre 1998

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