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556 documents trouvés

  • 2002

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2003)

    Décembre 2003

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2003)

    Décembre 2003

    Rapport d'activité 2001-2002 du CSPLA

    Avril 2002

    Rapport d'activité 2001-2002 du CSPLA

    Avril 2002

    Incidence des nouvelles technologies sur la présence du livre français à l'étranger

    Février 2002

    Commission du CSPLA sur la mise en place d'un guichet commun

    Février 2002
  • 2001

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2002)

    Décembre 2002

    Commission du CSPLA sur la création des agents publics

    Décembre 2001

    L'enseignement de la danse

    Septembre 2001

    Les pôles régionaux de musiques actuelles

    Septembre 2001
  • 2000

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2001)

    Décembre 2000
  • 1999

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2000)

    Décembre 1999

    Le livre numérique : rapport de la commission de réflexion présidée par M. Alain Cordier

    Avril 1999
  • 1998

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (1999)

    Décembre 1998
  • 1997

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (1998)

    Décembre 1998
  • Observatoire 2020 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

    Décembre 2026

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