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Publié le 3 juin 2014

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541 documents trouvés

  • 2006

    Etude sur la formation à la direction des établissements culturels du spectacle vivant

    Mai 2006

    Mission du CSPLA sur la copie privée et les mesures techniques de protection

    Mai 2006

    Rapport d'activité 2004-2006 du CSPLA

    Mai 2006

    Rapport d'activité 2004-2006 du CSPLA

    Mai 2006

    Mission EgalitéS

    Avril 2006

    Rapport 2005 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    Mars 2006
  • 2005

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2006)

    Décembre 2005

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2006)

    Décembre 2005

    Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2006)

    Décembre 2005

    Commission du CSPLA sur les aspects juridiques des œuvres multimédia

    Décembre 2005

    Commission du CSPLA sur la distribution des oeuvres sur Internet

    Décembre 2005

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2004

    Novembre 2005

    Rapport sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques - François Stasse

    Mars 2005

    Pratiques lectorales et rapport à la lecture des jeunes en voie de marginalisation - Rapport de Véronique Le Goaziou

    Janvier 2005
  • 2004

    Les bibliothèques des établissements pénitenciaires - Rapport de Claudine Lieber (IGB) et de Dominique Chavigny (IGAAC)

    Décembre 2004

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2005)

    Décembre 2004

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2005)

    Décembre 2004

    Rapport annuel du Conseil national de l'Inventaire 2004

    Décembre 2004

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2003

    Novembre 2004

    Rapport d'activité 2002-2004 du CSPLA

    Septembre 2004
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