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2012

Contrat Territoire Lecture entre l'État et la ville de Chevilly-Larue

Octobre 2012

État des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle

Octobre 2012

La mise en oeuvre de la valisation des acquis de l'expérience - VAE -par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la cu...

Septembre 2012

Mission d'étude sur la réorganisation de la fonction communication

Août 2012

Missions du CSPLA sur la proposition de directive concernant la gestion collective

Juillet 2012

Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l'opération "Mon journal offert" et des autres actions aidées sur fonds publics.

Juillet 2012

Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique

Juillet 2012

Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique

Juillet 2012

Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés

Juin 2012

L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur "Culture"

Juin 2012

LES AGENCES REGIONALES : UN ATOUT POUR LE SPECTACLE VlVANT

Mai 2012

Rapport 2011 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Avril 2012

Soutenir la librairie pour consolider l'ensemble de la chaîne du livre

Février 2012

Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement.

Février 2012

L'amateur dans le domaine des arts plastiques

Février 2012
2011

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2012)

Décembre 2011

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2012)

Décembre 2011

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2012)

Décembre 2011

Rapport sur la télévision connectée

Décembre 2011

Rapport de Patrice Martin-Lalande sur le jeu vidéo

Décembre 2011

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