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2011

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2012)

Décembre 2011

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2012)

Décembre 2011

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2012)

Décembre 2011

Rapport sur la télévision connectée

Décembre 2011

Rapport de Patrice Martin-Lalande sur le jeu vidéo

Décembre 2011

L'Outre-mer sur les projets Wikimédia

Décembre 2011

Rapport 2011 de la Commission Bibliothèques numériques

Novembre 2011

Commission du CSPLA relative au sort des droits d’auteurs et des oeuvres lors de la défaillance d’une entreprise de production audiovisuelle

Novembre 2011

Commission du CSPLA relative à la proposition de directive sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

Novembre 2011

Les enjeux de l'application du taux de TVA réduit à l'économie du livre

Octobre 2011

Conséquences sur les fonds patrimoniaux de la prise de compétence Bibliothèques par les EPCI

Octobre 2011

Rapport sur la création musicale et diversité à l’ère numérique

Septembre 2011

Rapport d'inspection : les fondations à vocation culturelle

Février 2011
2010

Note stratégique sur les usages et applications des technologies de la langue

Décembre 2010

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2011)

Décembre 2010

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2011)

Décembre 2010

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2011)

Décembre 2010

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2009

Novembre 2010

L'offre de place de travail dans les bibliothèques de Paris pour les étudiants du 1er cycle

Octobre 2010

Rapport 2010 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Mai 2010

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