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556 documents trouvés

  • 2013

    Concertation sur l’enseignement supérieur et la recherche en architecture

    Avril 2013

    Audit et évaluation de la FEMIS

    Mars 2013

    Les besoins de développement des Archives Nationales sur le quadrilatère Rohan/Soubise

    Mars 2013

    Observatoire 2013 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

    Février 2013

    Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »

    Février 2013

    La situation sociale du domaine national de Saint-Cloud

    Janvier 2013
  • 2012

    Rapport d'évaluation de la Cité de l'Architecture et du Patrimoine

    Décembre 2013

    Le soutien aux entreprises de librairie - Rapport de Serge Kancel (IGAC)

    Décembre 2013

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013)

    Décembre 2013

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013), en ligne

    Décembre 2013

    Bilan 2013 : publicité et langue française

    Décembre 2013

    Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

    Décembre 2013

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

    Décembre 2013

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2011

    Novembre 2012

    Mission du CSPLA relative aux banques d'images en ligne (dites "microstocks")

    Novembre 2012

    Répertoire des rapports traitant des outre mer, 2010-2011-2012

    Octobre 2012

    L'extension des horaires d'ouverture : progrès et obstacles

    Octobre 2012

    Rapport sur la librairie indépendante et les enjeux du commerce électronique

    Octobre 2012

    Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)

    Octobre 2012

    Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)

    Octobre 2012
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