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551 documents trouvés

  • 2013

    La situation sociale du domaine national de Saint-Cloud

    Janvier 2013
  • 2012

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013), en ligne

    Décembre 2013

    Rapport d'évaluation de la Cité de l'Architecture et du Patrimoine

    Décembre 2013

    Bilan 2013 : publicité et langue française

    Décembre 2013

    Le soutien aux entreprises de librairie - Rapport de Serge Kancel (IGAC)

    Décembre 2013

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013)

    Décembre 2013

    Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

    Décembre 2013

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

    Décembre 2013

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2011

    Novembre 2012

    Mission du CSPLA relative aux banques d'images en ligne (dites "microstocks")

    Novembre 2012

    Répertoire des rapports traitant des outre mer, 2010-2011-2012

    Octobre 2012

    L'extension des horaires d'ouverture : progrès et obstacles

    Octobre 2012

    Rapport sur la librairie indépendante et les enjeux du commerce électronique

    Octobre 2012

    Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)

    Octobre 2012

    Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)

    Octobre 2012

    Contrat Territoire Lecture entre l'État et la ville de Chevilly-Larue

    Octobre 2012

    État des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle

    Octobre 2012

    La mise en oeuvre de la valisation des acquis de l'expérience - VAE -par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la cu...

    Septembre 2012

    Mission d'étude sur la réorganisation de la fonction communication

    Août 2012

    Missions du CSPLA sur la proposition de directive concernant la gestion collective

    Juillet 2012
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