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Publié le 3 juin 2014

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    L'extension des horaires d'ouverture : progrès et obstacles

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    Rapport sur la librairie indépendante et les enjeux du commerce électronique

    Octobre 2012

    Répertoire des rapports traitant des outre mer, 2010-2011-2012

    Octobre 2012

    Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)

    Octobre 2012

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    Octobre 2012

    Contrat Territoire Lecture entre l'État et la ville de Chevilly-Larue

    Octobre 2012

    État des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle

    Octobre 2012

    La mise en oeuvre de la valisation des acquis de l'expérience - VAE -par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la cu...

    Septembre 2012

    Mission d'étude sur la réorganisation de la fonction communication

    Août 2012

    Missions du CSPLA sur la proposition de directive concernant la gestion collective

    Juillet 2012

    Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l'opération "Mon journal offert" et des autres actions aidées sur fonds publics.

    Juillet 2012

    Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique

    Juillet 2012

    Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique

    Juillet 2012

    Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés

    Juin 2012

    L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur "Culture"

    Juin 2012

    LES AGENCES REGIONALES : UN ATOUT POUR LE SPECTACLE VlVANT

    Mai 2012

    Rapport 2011 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    Avril 2012

    L'amateur dans le domaine des arts plastiques

    Février 2012

    Soutenir la librairie pour consolider l'ensemble de la chaîne du livre

    Février 2012

    Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement.

    Février 2012
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