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2013

Les relations des bibliothèques des collectivités territoriales avec les établissements scolaires

Novembre 2013

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2012

Novembre 2013

Le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l'heure du numérique

Novembre 2013

L’apport de la culture à l’économie en France

Novembre 2013

Open Data : ouverture et partage des données publiques culturelles

Novembre 2013

Mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du CNC

Novembre 2013

La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

Novembre 2013

Mission du CSPLA relative à la diffusion transfrontalière des œuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire

Novembre 2013

Mission du CSPLA relative à la diffusion transfrontalière des œuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire

Novembre 2013

Mémoire "Pour une politique nationale de design" d'Alain Cadix

Octobre 2013

Evaluation de l'attractivité des établissements d'enseignement supérieur du ministère de la Culture et de la Communication pour les étudiants des p...

Septembre 2013

EXCEPTION « HANDICAP » AU DROIT D’AUTEUR ET DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE PUBLICATIONS ACCESSIBLES À L’ÈRE NUMÉRIQUE

Septembre 2013

La place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

Septembre 2013

l’évaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

Septembre 2013

Mission d'appui IGAC - IGF à l'évaluation MAP de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques

Août 2013

Commission du CSPLA relative au référencement des œuvres sur Internet

Juillet 2013

L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et consolidation du régime

Juin 2013

Rapport d'inspection : bilan de l'association "les Allumés du jazz"

Mai 2013

Rapport 2012 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Mai 2013

Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national

Mai 2013

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