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Publié le 3 juin 2014

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    Rapport de la Mission « Acte II de l’exception culturelle » : Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique

    Mai 2013

    Mission Culture-Acte 2 « Acte II de l’exception culturelle »

    Avril 2013

    Rapport issu de la réflexion sur les aides à la presse

    Avril 2013

    Quels emplois pour les bibliothèques ? Etat des lieux et perspectives

    Avril 2013

    Concertation sur l’enseignement supérieur et la recherche en architecture

    Avril 2013

    Audit et évaluation de la FEMIS

    Mars 2013

    Les besoins de développement des Archives Nationales sur le quadrilatère Rohan/Soubise

    Mars 2013

    Observatoire 2013 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

    Février 2013

    Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »

    Février 2013

    La situation sociale du domaine national de Saint-Cloud

    Janvier 2013
  • 2012

    Bilan 2013 : publicité et langue française

    Décembre 2013

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013), en ligne

    Décembre 2013

    Le soutien aux entreprises de librairie - Rapport de Serge Kancel (IGAC)

    Décembre 2013

    Rapport d'évaluation de la Cité de l'Architecture et du Patrimoine

    Décembre 2013

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013)

    Décembre 2013

    Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

    Décembre 2013

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

    Décembre 2013

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2011

    Novembre 2012

    Mission du CSPLA relative aux banques d'images en ligne (dites "microstocks")

    Novembre 2012
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