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551 documents trouvés

  • 2013

    Mémoire "Pour une politique nationale de design" d'Alain Cadix

    Octobre 2013

    Evaluation de l'attractivité des établissements d'enseignement supérieur du ministère de la Culture et de la Communication pour les étudiants des p...

    Septembre 2013

    EXCEPTION « HANDICAP » AU DROIT D’AUTEUR ET DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE PUBLICATIONS ACCESSIBLES À L’ÈRE NUMÉRIQUE

    Septembre 2013

    La place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

    Septembre 2013

    l’évaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

    Septembre 2013

    Mission d'appui IGAC - IGF à l'évaluation MAP de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques

    Août 2013

    Commission du CSPLA relative au référencement des œuvres sur Internet

    Juillet 2013

    L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et consolidation du régime

    Juin 2013

    Rapport d'inspection : bilan de l'association "les Allumés du jazz"

    Mai 2013

    Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national

    Mai 2013

    Rapport 2012 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    Mai 2013

    Rapport de la Mission « Acte II de l’exception culturelle » : Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique

    Mai 2013

    Mission Culture-Acte 2 « Acte II de l’exception culturelle »

    Avril 2013

    Rapport issu de la réflexion sur les aides à la presse

    Avril 2013

    Quels emplois pour les bibliothèques ? Etat des lieux et perspectives

    Avril 2013

    Concertation sur l’enseignement supérieur et la recherche en architecture

    Avril 2013

    Audit et évaluation de la FEMIS

    Mars 2013

    Les besoins de développement des Archives Nationales sur le quadrilatère Rohan/Soubise

    Mars 2013

    Observatoire 2013 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

    Février 2013

    Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »

    Février 2013
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