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2015

Bibliothèques départementales de prêt - Données d'activité 2010-2013

Septembre 2015

Le soutien au développement de la presse française à l'etranger

Juillet 2015

Stratégie nationale pour l’architecture

Juillet 2015

Mission de médiation sur le fonctionnement de la Commission de la copie privée

Juillet 2015

Rapport Charon : « Presse et numérique - L’invention d’un nouvel écosystème »

Juin 2015

Rapport d'activité 2014 du CSPLA

Mai 2015

Rapport d'activité 2014 du CSPLA

Mai 2015

Commission du CSPLA relative à la seconde vie des biens culturels numériques

Mai 2015

Rapport Faure : « Pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive »

Mai 2015

Commission du CSPLA relative à la seconde vie des biens culturels numériques

Mai 2015

Rapport 2014 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Avril 2015

Evaluation de la politique de développement des ressources propres des organismes culturels de l'Etat

Mars 2015

Le patrimoine équestre de la region Basse-Normandie.

Mars 2015

Observatoire 2015 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

Mars 2015

Rapport sur l’avenir de France Télévisions

Mars 2015

Avis sur la conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique

Février 2015

Culture et croissance : les leçons de l'expérience française, 1975-2008

Février 2015

Moteurs du renouvellement créatif dans les secteurs avec peu de propriété intellectuelle

Février 2015

Rapport au Parlement de la Commission scientifique nationale des collections

Février 2015

Jeu et bibliothèque : pour une conjugaison fertile

Janvier 2015

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