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Publié le 3 juin 2014

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    Mission relative à l’évaluation des stages techniques internationaux des archives et des conférences internationales supérieures d’archivistique

    Novembre 2015

    Rapport sur le projet de création d'une cinémathèque du documentaire

    Novembre 2015

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    Novembre 2015

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    Novembre 2015

    Cinquante propositions françaises pour protéger le patrimoine de l'humanité

    Novembre 2015

    Mission d’évaluation de l’Ecole Européenne Supérieure de l’Image (EESI)

    Novembre 2015

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    Novembre 2015

    Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques

    Novembre 2015

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    Novembre 2015

    Bibliothèques départementales de prêt - Données d'activité 2010-2013

    Septembre 2015

    Le soutien au développement de la presse française à l'etranger

    Juillet 2015

    Stratégie nationale pour l’architecture

    Juillet 2015

    Mission de médiation sur le fonctionnement de la Commission de la copie privée

    Juillet 2015

    Rapport Charon : « Presse et numérique - L’invention d’un nouvel écosystème »

    Juin 2015

    Rapport d'activité 2014 du CSPLA

    Mai 2015

    Rapport d'activité 2014 du CSPLA

    Mai 2015

    Rapport Faure : « Pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive »

    Mai 2015

    Commission du CSPLA relative à la seconde vie des biens culturels numériques

    Mai 2015

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    Mai 2015
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