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2017

Rapport de la mission "Musées du XXIe siècle"

Mars 2017

Stratégie ministérielle de responsabilité sociétale, sociale et environnementale des organisations 2016-2020

Février 2017

Le recours à l’intermittence à France Télévisions et Radio France

Janvier 2017

Mission du CSPLA sur le droit de communication au public

Janvier 2017
2016

L'accessibilité dans le champ du spectacle vivant

Décembre 2016

Les structures ayant une activité d'adaptation des œuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap - réalités observées et perspectives -

Décembre 2016

Rapport annuel de la Commission d'enrichissement de la langue française (2015)

Décembre 2016

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2014)

Décembre 2016

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas de Calais

Décembre 2016

Premier bilan du dispositif national des Bibliothèques numériques de référence

Novembre 2016

Evaluation de l'office public de la langue basque Rapport d'Inspection 2016-15

Octobre 2016

le LRMH Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques.

Octobre 2016

Le sport à la télévision en France

Septembre 2016

Evaluation de politique publique concernant le dispositif d'entrepreneur de spectacles vivants

Septembre 2016

Le programme PLUS de soutien à l'exportation du livre universitaire francais dans les pays francophones du Sud

Septembre 2016

Mission du CSPLA sur la création d’un droit voisin pour les éditeurs de presse

Septembre 2016

Rapport de la mission de réflexion sur la création d’un droit voisin pour les éditeurs de presse

Septembre 2016

La réorganisation des Directions Régionales des Affaires Culturelles

Juillet 2016

Rapport sur les festivals

Juillet 2016

Rapport d'activité 2015 du CSPLA

Juillet 2016

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