Documentation | Ministère de la Culture

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545 documents trouvés

2021

La modernisation de la notion fiscale d’ouverture au public pour les propriétaires privés de monuments historiques

Janvier 2021
2020

Mission du CSPLA sur le contrat de commande

Décembre 2020

Mission du CSPLA sur la preuve de l'originalité

Décembre 2020

Mission du CSPLA sur les exceptions de fouille de textes et de données ("text and data mining")

Décembre 2020

Séances plénières du CSPLA 2019

Décembre 2020

Rapport d'activité 2019 du CSPLA

Décembre 2020

Découvrabilité en ligne des contenus culturels francophones

Novembre 2020

L'écosystème de l'audio à la demande ("podcasts") : enjeux de souveraineté, de régulation et de soutien à la création audionumérique

Novembre 2020

Les incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage sur les établissements d'enseignement supérieur culture

Novembre 2020

Rapport annuel de la Commission d'enrichissement de la langue française (2019)

Novembre 2020

Mission du CSPLA sur les dispositifs de recommandation des œuvres auprès des utilisateurs des plateformes en ligne

Novembre 2020

Rapport d'activité 2019

Octobre 2020

Rapport d'activité 2019 de la CRDOA

Octobre 2020

Le rapport d'activité 2019 est en ligne

Octobre 2020

Mission référent festivals : quelques enseignements sur la situation des festivals

Octobre 2020

Mission du CSPLA sur la réalité virtuelle et la réalité augmentée

Septembre 2020

Rapports annuels d'activité de la Drac Centre-Val-de-Loire

Septembre 2020

Rapport sur la place des femmes dans les médias en temps de crise

Septembre 2020

Rapport parlementaire sur la philanthropie "à la française"

Juin 2020

Baromètre des prêts et des acquisitions en bibliothèque – 2019

Juin 2020

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