Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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Rapport d'évaluation de la Cité de l'Architecture et du Patrimoine
Rapport établi par Norbert ENGEL, inspecteur général des affaires culturelles, et Jean-François de CANCHY, inspecteur général des affaires culturelles.
Rapport IGAC : 2012-31
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Mission du CSPLA relative aux banques d'images en ligne (dites "microstocks")
Rapport établi par : Mmes Anne-Elisabeth Crédeville et Françoise Benhamou, présidentes de la mission, et M. Christophe Pourreau, rapporteur de la mission.
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Répertoire des rapports traitant des outre mer, 2010-2011-2012
Rapport conçu et coordonné dans le cadre des travaux du comité inter-inspections du ministère de la Culture et de la Communication (IGAC-ICA-IDP-IGB).
Rapport établi par Catherine...
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Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)
Rapport établi par : Mme Anne-Elisabeth Crédeville et MM. Jean-Pierre Dardayrol et Jean Martin, co-présidents de la commission, et M. Fabrice Aubert, rapporteur de la commission.
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Contrat Territoire Lecture entre l'État et la ville de Chevilly-Larue
Contrat Territoire Lecture signé le 18 octobre 2012, entre, pour l'État, Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, et, pour la ville de Chevilly-Larue, le...
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État des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle
Demandé conjointement aux inspections générales de l’éducation nationale et de la culture, cet "état des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle" prend...
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La mise en oeuvre de la valisation des acquis de l'expérience - VAE -par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la cu...
Rapport établi par Jean-Marc LAURET, chargé de mission d'inspection générale des affaires culturelles.
Rapport IGAC n° : 2012-33
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Mission d'étude sur la réorganisation de la fonction communication
Mission par Marie Bertin, Inspectrice Générale et Dominique Chavigny, Chargé de Mission d'Inspection Générale (sept 2012).
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Missions du CSPLA sur la proposition de directive concernant la gestion collective
Rapport sur la transparence et la gouvernance établi par :
M. Jean Martin, président de la mission, et M. Samuel Bonnaud-Le Roux, rapporteur de la mission.
Rapport sur les licences... -
Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l'opération "Mon journal offert" et des autres actions aidées sur fonds publics.
Rapport établi par Michel BALLUTEAU, Inspecteur général des affaires culturelles.
Rapport IGAC n° 2012-28
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Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique
Président de la commission : M. Pierre Sirinelli. Rapporteur de la commission : Mme Anissia Morel.
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Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés
Rapport établi par Catherine GIFFARD, chargée de mission d’inspection générale des affaires culturelles.
Rapport IGAC n° 2012-25
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L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur "Culture"
Rapport établi par Jean-Marc LAURET, chargé de mission d’inspection générale des affaires culturelles.
Rapport IGAC n° 2012-21
