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Rapports

Rapports du ministère de la Culture

  • Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)

    Rapport établi par : Mme Anne-Elisabeth Crédeville et MM. Jean-Pierre Dardayrol et Jean Martin, co-présidents de la commission, et M. Fabrice Aubert, rapporteur de la commission.

    • Droit de la culture
    • Innovation numérique
    • Rapports
    • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

    Publié le  23 octobre 2012

  • Contrat Territoire Lecture entre l'État et la ville de Chevilly-Larue

    Contrat Territoire Lecture signé le 18 octobre 2012, entre, pour l'État, Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, et, pour la ville de Chevilly-Larue, le...

    • Livre et lecture
    • Rapports

    Publié le  17 octobre 2012

  • État des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle

    Demandé conjointement aux inspections générales de l’éducation nationale et de la culture, cet "état des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle" prend...

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    • Etudiants ou en recherche d'emploi
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    • Inspection générale des affaires culturelles

    Publié le  1 octobre 2012

  • La mise en oeuvre de la valisation des acquis de l'expérience - VAE -par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la cu...

    Rapport établi par Jean-Marc LAURET, chargé de mission d'inspection générale des affaires culturelles.
    Rapport IGAC n° : 2012-33

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    • Inspection générale des affaires culturelles

    Publié le  30 septembre 2012

  • Séances plénières du CSPLA 2011-2012

    • Droit de la culture
    • Actes de colloques, journées d'étude
    • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

    Publié le  15 septembre 2012

  • Mission d'étude sur la réorganisation de la fonction communication

    Mission par Marie Bertin, Inspectrice Générale et Dominique Chavigny, Chargé de Mission d'Inspection Générale (sept 2012).

    • Emploi, travail, formation, professions culturelles
    • Presse écrite
    • Rapports
    • Inspection générale des affaires culturelles

    Publié le  31 août 2012

  • Missions du CSPLA sur la proposition de directive concernant la gestion collective

    Rapport sur la transparence et la gouvernance établi par :
    M. Jean Martin, président de la mission, et M. Samuel Bonnaud-Le Roux, rapporteur de la mission.

    Rapport sur les licences...

    • Droit de la culture
    • Musique
    • Rapports
    • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

    Publié le  27 juillet 2012

  • Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l'opération "Mon journal offert" et des autres actions aidées sur fonds publics.

    Rapport établi par Michel BALLUTEAU, Inspecteur général des affaires culturelles.
    Rapport IGAC n° 2012-28

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    Publié le  16 juillet 2012

  • Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique

    Président de la commission : M. Pierre Sirinelli. Rapporteur de la commission : Mme Anissia Morel.

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    • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

    Publié le  11 juillet 2012

  • Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés

    Rapport établi par Catherine GIFFARD, chargée de mission d’inspection générale des affaires culturelles.
    Rapport IGAC n° 2012-25

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    Publié le  29 juin 2012

  • L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur "Culture"

    Rapport établi par Jean-Marc LAURET, chargé de mission d’inspection générale des affaires culturelles.
    Rapport IGAC n° 2012-21

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    Publié le  29 juin 2012

  • LES AGENCES REGIONALES : UN ATOUT POUR LE SPECTACLE VlVANT

    Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles, Anne Chiffert, Gilles Butaud, mai 2012

    Réalisation d'un état des lieux des agences régionales du spectacle vivant,...

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    Publié le  7 mai 2012

  • Rapport 2011 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    • Droit de la culture
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    Publié le  14 avril 2012

  • Etude sur le très haut débit : nouveaux services, nouveaux usages et leur effet sur la chaîne de la valeur

    Une étude sur les futurs usages et services, en particulier audiovisuels, des réseaux à très haut débit fixe (THD) et sur l’impact du déploiement de ces réseaux en termes de...

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    • Etudiants ou en recherche d'emploi
    • Études et statistiques
    • Direction générale des médias et des industries culturelles

    Publié le  2 mars 2012

  • L'amateur dans le domaine des arts plastiques

    L'amateur dans le domaine des arts plastiques : nouvelles pratiques à l'heure du web 2.0 : étude : mars 2012 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale...

    • Arts plastiques
    • Rapports
    • Direction générale de la création artistique

    Publié le  29 février 2012

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