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Publié le 3 juin 2014

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Rapports

Rapports du ministère de la Culture

  • Rapport "Exception "Handicap" au droit d'auteur et développement de l'offre de publications accessibles à l'ère numérique"

    Publié le 6 sept. 2013

  • EXCEPTION « HANDICAP » AU DROIT D’AUTEUR ET DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE PUBLICATIONS ACCESSIBLES À L’ÈRE NUMÉRIQUE

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    Publié le 5 sept. 2013

  • La place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

    • Emploi, travail, formation, professions culturelles
    • Accès à la culture
    • Architecture

    Publié le 3 sept. 2013

  • l’évaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

    • Architecture

    Publié le 2 sept. 2013

  • Mission d'appui IGAC - IGF à l'évaluation MAP de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques

    Publié le 31 août 2013

  • "Redéfinir une politique publique en faveur des langues régionales et de la pluralité linguistique interne"

    Publié le 15 juil. 2013

  • Commission du CSPLA relative au référencement des œuvres sur Internet

    • Droit de la culture
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    Publié le 8 juil. 2013

  • L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et consolidation du régime

    • Droit de la culture
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    • Emploi, travail, formation, professions culturelles

    Publié le 30 juin 2013

  • Rapport d'inspection : bilan de l'association "les Allumés du jazz"

    Publié le 31 mai 2013

  • Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national

    • Protection du patrimoine

    Publié le 14 mai 2013

  • Rapport 2012 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    • Droit de la culture

    Publié le 14 mai 2013

  • Rapport de la Mission « Acte II de l’exception culturelle » : Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique

    • Innovation numérique
    • Politiques culturelles

    Publié le 12 mai 2013

  • Rapport à monsieur le ministre de l'éducation nationale et madame la ministre de la culture et de la communication sur l'état des lieux des disposi...

    Publié le 2 mai 2013

  • Mission Culture-Acte 2 « Acte II de l’exception culturelle »

    • Innovation numérique

    Publié le 30 avr. 2013

  • Rapport d'activité 2012 de l'IGAC

    Publié le 24 avr. 2013

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