Rapports

Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne

Dans le cadre de sa priorité donnée à la lutte contre le piratage commercial, la ministre de la Culture et de la Communication a confié en juillet 2013 à Mireille Imbert-Quaretta,...

Rapport d'inspection 2014-1 Evaluation de l'association MCM Maison des Cultures du Monde

Rapport par Isabelle Neuschwander, inspectrice générale des affaires culturelles ; janvier 2014

Instauration d’un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : Instauration d’un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant .
Rapport...

Evaluation de la politique en faveur du spectacle vivant : diagnostic

Évaluation de la politique en faveur du spectacle vivant : diagnostic : avril 2014 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale de la création artistique...

Mission du CSPLA relative à la transposition de la directive du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

Rapport établi par : M. Olivier Japiot, président de la mission, et Mme Anne Iljic, rapporteur de la mission.

L'exposition de la musique dans les médias

Remise du rapport de Jean-Marc Bordes : « L’exposition de la musique dans les médias » à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication.

Rapport sur l'avenir de l'AFP

Rapport sur l’avenir de l’Agence France-Presse, établi par Michel FRANÇAIX – Député de l’Oise, Parlementaire en mission auprès de Madame la Ministre de la culture et de...

Autorégulation de l'information : Comment incarner la déontologie ?

Rapport établi par Marie SIRINELLI.

Etude des discours de la musique classique

Etude des discours de la musique classique : commande du Ministère de la culture et de la communication, Direction générale de la création artistique / Equipe du TRAM - Transformations...

L'apport de la Culture à l'économie en France

Malgré un enrichissement des statistiques culturelles ces dernières années, le poids du secteur culturel était difficilement mesurable, cette étude apporte les outils nécessaires...

21 propositions pour les collections publiques d'art contemporain en France

21 propositions pour les collections publiques d'art contemporain en France : janvier 2014 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale de la création artistique...

Rapport : musique en ligne et partage de la valeur. État des lieux, voies de négociation et rôles de la Loi (Christian Phéline)

Communiqué du 18 décembre 2013

Aurélie Filippetti salue le travail de Christian Phéline, conseiller maître à la Cour...

Le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l'heure du numérique

Rapport Bonnell : Le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l'heure du numérique

L’apport de la culture à l’économie en France

Rapport et synthèse du rapport établi par :
SERGE KANCEL, Inspecteur général des affaires culturelles; JÉRÔME ITTY, Inspecteur des finances; MORGANE WEILL, Inspectrice des finances;...

Open Data : ouverture et partage des données publiques culturelles

Rapport "Ouverture et le partage des données publiques culturelles, pour une (r)évolution numérique dans le secteur culturel" (langues française et anglaise)