Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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Mission du CSPLA sur le droit de communication au public
Rapport établi par M. Pierre Sirinelli et Mmes Josée-Anne Benazeraf et Alexandra Bensamoun, co-présidents de la mission.
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L'accessibilité dans le champ du spectacle vivant
Rapport établi par Catherine Meyer-Lereculeur, chargée de mission d'inspection générale.
Rapport IGAC n° 2016-44
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Les structures ayant une activité d'adaptation des œuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap - réalités observées et perspectives -
Rapport interministériel de l'IGAS, (Inspection Générale des Affaires Sociales, de l'IGAC (Inspection Générale des Affaires Culturelles), et de l'IGaenr (Inspection Générale...
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Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas de Calais
Rapport de Jean -Louis Subileau, avec le ministère de l'environnement, de l'energie et de la mer- conseil général de l'environnement et du développement durable -(MEEDM-CGEDD),...
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Mission du CSPLA sur l’économie numérique de la distribution des œuvres
Rapport établi par Mme Joëlle Farchy et M. François Moreau, co-présidents de la mission, et Mme Marianne Lumeau, rapporteur de la mission.
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Evaluation de l'office public de la langue basque Rapport d'Inspection 2016-15
Rapport interministériel de l'Inspection Générale du Ministère de l'Intérieur (IGA), du Ministère de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche...
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le LRMH Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques.
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le LRMH Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques.
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Le sport à la télévision en France
Rapport établi par David ASSOULINE, Sénateur de Paris, avec la collaboration de Serge KANCEL, inspecteur général des affaires culturelles, Aude BOISSERANC (ministère de la Culture...
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Evaluation de politique publique concernant le dispositif d'entrepreneur de spectacles vivants
Mission confiée à deux inspections générales : l' Inspection générale des affaires sociales (Didier Eyssartier, membre de l' Inspection générale des affaires sociales) et...
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Le programme PLUS de soutien à l'exportation du livre universitaire francais dans les pays francophones du Sud
Rapport de l'Inspection générales des affaires culturelles, février 2016- Rapport IGAC 2016-06
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Mission du CSPLA sur la création d’un droit voisin pour les éditeurs de presse
Rapport de Mme Laurence Franceschini, assistée de M. Samuel Bonnaud-Le Roux.
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Rapport de la mission de réflexion sur la création d’un droit voisin pour les éditeurs de presse
Rapport de Laurence Franceschini, assistée de Samuel Bonnaud-Le Roux, chargée par le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique d'une mission de réflexion sur...
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La réorganisation des Directions Régionales des Affaires Culturelles
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : la réorganisation des Directions Régionales des Affaires Culturelles
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Rapport sur les festivals
Pierre Cohen a remis le 12 juillet 2016 à Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, son rapport sur la situation des festivals et sur les relations entre les festivals...
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Commission du CSPLA sur l'impression 3D
Rapport établi par M. Olivier Japiot, président de la commission et M. Bastien Lignereux, rapporteur de la commission.
