Rapport interministériel de l'IGAS, (Inspection Générale des Affaires Sociales, de l'IGAC (Inspection Générale des Affaires Culturelles), et de l'IGaenr (Inspection Générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : Les structures ayant une activité d'adaptation des œuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap - réalités observées et perspectives -
Parution le
Rédigé par Pierre Naves, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), Isabelle Neuschwander, inspectrice générale des affaires culturelles (IGAC) et Stéphane Pellet, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche(IGaenr), décembre 2016.
Rapport IGAC n°2016-40
Rapport IGAS n° 2016-081 R
Rapport IGAENR n°2016-105
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