La sous-commission de la sécurité dans le secteur du spectacle vivant et enregistré a pour mission d'étudier les questions relatives à la santé et à la sécurité dans ce secteur. Elle émet toute préconisation en matière de politiques publiques dans ce domaine et élabore et met en œuvre des actions de prévention des risques professionnels. Elle rassemble pour cela des représentants de l’État et des professionnels du spectacle.

Les fiches qui suivent présentent les réglementations et procédures applicables, donnent des exemples précis de situations adaptées au secteur du spectacle, proposent des liens vers des ressources en ligne et invitent le lecteur à s'assurer de l’actualité du droit applicable...

Elles visent à favoriser la connaissance des règles et des enjeux de la prévention des risques dans le spectacle, à proposer des réponses aux problèmes techniques auxquels sont confrontés les professionnels du spectacle et leurs interlocuteurs institutionnels et ont vocation à contribuer utilement à la préparation de projets artistiques respectueux de la sécurité des professionnels et du public.

> Principes généraux de prévention

Le cadre général et les neuf principes généraux de prévention // Les trois valeurs de la prévention : respect de la personne, transparence, dialogue social.

> L'organisation de la prévention des risques : une responsabilité de l'employeur et du salarié

La responsabilité de l'employeur: principes, outils, accompagnement // La responsabilité du salarié.

> Le Comité Central d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de travail (CCHSCT) de la production cinématographique

> Le Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER) : un outil de prise de décision

Risque, danger : de quoi parle-t-on ? // Le DUER, outil de prise de décision. //Objectifs : informer, protéger. // Quelle entreprise est concernée ? Qui réalise le DUER ? // Quand réaliser le DUER ? // Forme et contenu du DUER. // Comment réaliser le DUER ? // A qui transmettre le DUER, auprès de qui le mettre à disposition ?

> Plateforme des entrepreneurs de spectacles vivants