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  • Contenus culturels et créatifs en ligne

    12 mai 2011

    La Commission européenne a adopté le 3 janvier 2008 une Communication « sur les contenus créatifs en ligne dans le marché unique »...

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    Dispositifs d’aide et d’accompagnement au financement de l’édition et de la programmation culturelle sur Internet

    05 janv. 2011

    Les entrepreneurs qui recherchent des financement pour des projets d’édition et de programmation culturelle sur Internet peuvent s’adresser à un grand nombre de guichets et d’interlocuteurs,...

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  • Le « spam »

    04 avr. 2007
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    En juillet 2003, le gouvernement a adopté, à l’occasion du Comité interministériel pour la société de l’information, une série de mesures visant à lutter contre le spam, dont la mise en œuvre a été confiée à la DDM. Un...

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