23.12.2011
Patrice Martin-Lalande avait été nommé le 30 mai dernier par le Premier ministre parlementaire en mission auprès du ministre de la Culture et de la Communication, pour « formuler des propositions permettant de sécuriser le cadre...
Cet appel à projets, lancé en décembre 2010 s’inscrit dans le volet « services, usages et contenus innovants » du Fonds pour la Société Numérique (FSN), créé dans le cadre du Programme d’Investissements d’avenir.
13.12.2011
Le 6 décembre 2011, la Commission a adopté une communication très attendue sur le futur de la TVA. Cette Communication reconnaît, comme l’avait déjà fait le Parlement européen dans une résolution en date du 13 octobre 2011, la nécessité...
12.12.2011
Rapport au ministre de la culture et de la communication et au ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique - Mission confiée à MM. Takis CANDILIS, Philippe LEVRIER, Jérémie MANIGNE, Martin ROGARD et...
02.12.2011
A l’initiative du Président de la République, le ministre de la Culture et de la Communication M. Frédéric Mitterrand a organisé à Avignon, dans le cadre de la Présidence française et du G8, un Sommet Culturel consacré aux enjeux...
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