Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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Rapport de la mission sur le développement des métavers
La mission sur le développement des métavers a remis son rapport le 24 octobre 2022 à Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, et Jean-Michel Barrot, ministre délégué chargé...
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Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture
Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture
Rapport établi par Rémy Gicquel et Yann Perron,...
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Rapports d'activité du Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)
L'aide aux radios associatives est attribuée par la ministre de la Culture aux radios locales associatives accomplissant une mission de communication sociale de proximité, et dont...
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Rapport d’activité de la DGCA 2020 – 2021
Des états généraux des festivals aux soutiens constants aux acteurs et structures du secteur de la création, retrouvez l’ensemble des activités de la direction générale de...
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Publicité segmentée à la télévision : étude d'impact
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a autorisé la publicité segmentée. Il a prévu, en outre, que le Gouvernement rende public...
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Publicité en faveur du cinéma : étude d'impact
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a ouvert une période d’expérimentation permettant aux chaînes de télévision de diffuser...
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Réforme du financement de l'audiovisuel public
Réforme du financement de l'audiovisuel public
Rapport établi par Philippe VINÇON, Sandra DESMETTRE, Maroussia OUTTERS-PEREHINEC et Paul-Armand VEILLON, inspecteurs généraux...
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La concentration dans le secteur des médias à l’ère numérique : de la réglementation à la régulation
Rapport établi par Anthony REQUIN, inspecteur général des finances, et Louis de CREVOISIER, inspecteur des finances, et Sylviane TARSOT-GILLERY et Sylvie CLÉMENT-CUZIN, inspectrices...
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Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines
L’étude a été menée principalement par quatre conservateurs généraux, inspecteurs du patrimoine, de la fin de l’année 2020 à la fin de l’année 2021, dans le contexte...
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Les offres innovantes des opérateurs culturels durant la pandémie : retour d’expérience 2020-2021
Les offres innovantes des opérateurs culturels durant la pandémie : retour d’expérience 2020-2021.
Rapport établi par Marie Bertin, Anne-Marie Le Guével, Philippe Chantepie,...
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Rapport sur le financement de la production et de la diffusion d’œuvres photographiques
Après un état des lieux du secteur, de l’évolution des pratiques et de leurs conséquences pour tous les acteurs de la chaîne, le rapport propose 31 mesures pour accompagner les...
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Enquête sensible sur l'insertion des jeunes artistes dramatiques
Rapport rédigé par Cécile Backès pour l’Association des Centres dramatiques nationaux (ACDN), avec le soutien de la Direction générale de la création artistique (DGCA) du ministère...
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Améliorer le bien-être et la santé des étudiants des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage
Le ministère de la Culture porte une attention particulière au bien-être et à la santé des étudiants des établissements d’enseignement supérieur dont il assure la tutelle....
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Catalogue des rapports de l'Inspection générale des affaires culturelles 2010 - 2021
Catalogue des rapports de l’inspection générale des affaires culturelles, coordonné par C. Chérie, inspectrice générale des affaires culturelles et F. Muller, chargé de mission...
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Mission prospective sur les Fonds régionaux d'art contemporain - FRAC
Mission prospective sur les Fonds régionaux d'art contemporain - FRAC
Rapport établi par Philippe Chantepie et Serge Kancel, inspecteurs généraux des affaires culturelles et...