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Missions

Lettre de mission à Philippe Chazal

27.08.2019

Lettre de mission 2019 par Franck Riester, ministre de la Culture à Philippe Chazal, sur l'exportation des formats audiovisuels
Un régime de propriété littéraire et artistique de la création salariée dans le secteur du jeu vidéo

24.12.2013

Mission de médiation relative à la propriété littéraire et artistique de la création de jeux vidéo. Philippe CHANTEPIE Chargé de mission stratégie-prospective Secrétariat général
Musique en ligne et partage de la valeur

18.12.2013

Rapport à la ministre de la Culture et de la Communication de Christian Phéline. Novembre 2013.
Rapport de Laurent Vallet sur les obligations de financement de la production audiovisuelle

17.12.2013

Rapport à la ministre de la Culture et de la Communication, de Laurent VALLET avec le concours d’Arnaud ESQUERRE. 17 décembre 2013.
Mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du Centre national du ciné...

16.12.2013

Novembre 2013 Rapport établi par Marie-Hélène DEBART Inspectrice générale de l’administration et François HURARD Inspecteur général des affaires culturelles
Rapport d'inspection : l’évaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire...

13.12.2013

Rapport établi par Serge Arnaud, Ingénieur Général des Ponts, des Eaux et des Forêts, Hervé Dupont, Ingénieur Général des Ponts, des Eaux et des Forêts, Jean-Yves Le Corre, Inspecteur Général des Affaires Culturelles et René Klein, Inspecteur...
Rapport relatif à la diffusion transfrontalière des œuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire

27.11.2013

Rapport de l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) pour le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA). Novembre 2013
Rapport d’activité de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art pour l'année 2012

21.11.2013

Juin 2013
Rapport d'inspection : évaluation de l'attractivité des établissements d'enseignement supérieur du ministère de la Culture et de la Communication pour les étudiants des pays d'Asie

20.11.2013

Septembre 2013
Rapport d'inspection : audit et évaluation de la Femis

19.11.2013

Mars 2013

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