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2013

Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national

五月 2013

Rapport 2012 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

五月 2013

Rapport de la Mission « Acte II de l’exception culturelle » : Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique

五月 2013

Mission Culture-Acte 2 « Acte II de l’exception culturelle »

四月 2013

Rapport issu de la réflexion sur les aides à la presse

四月 2013

Quels emplois pour les bibliothèques ? Etat des lieux et perspectives

四月 2013

Concertation sur l’enseignement supérieur et la recherche en architecture

四月 2013

Audit et évaluation de la FEMIS

三月 2013

Les besoins de développement des Archives Nationales sur le quadrilatère Rohan/Soubise

三月 2013

Observatoire 2013 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

二月 2013

Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »

二月 2013

La situation sociale du domaine national de Saint-Cloud

一月 2013
2012

Le soutien aux entreprises de librairie - Rapport de Serge Kancel (IGAC)

十二月 2013

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

十二月 2013

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

十二月 2013

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013)

十二月 2013

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013), en ligne

十二月 2013

Bilan 2013 : publicité et langue française

十二月 2013

Rapport d'évaluation de la Cité de l'Architecture et du Patrimoine

十二月 2013

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2011

十一月 2012

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