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580 documents trouvés

  • 2013

    Les bibliothèques départementales de prêt : indispensables autrement

    十二月 2013

    Rapport du Comité consultatif pour la promotion des langues régionales et de la pluralité linguistique interne (2013)

    十二月 2013

    Les relations des bibliothèques des collectivités territoriales avec les établissements scolaires

    十一月 2013

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2012

    十一月 2013

    Le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l'heure du numérique

    十一月 2013

    Open Data : ouverture et partage des données publiques culturelles

    十一月 2013

    L’apport de la culture à l’économie en France

    十一月 2013

    Mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du CNC

    十一月 2013

    La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

    十一月 2013

    Mission du CSPLA relative à la diffusion transfrontalière des œuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire

    十一月 2013

    Mission du CSPLA relative à la diffusion transfrontalière des œuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire

    十一月 2013

    Mémoire "Pour une politique nationale de design" d'Alain Cadix

    十月 2013

    Evaluation de l'attractivité des établissements d'enseignement supérieur du ministère de la Culture et de la Communication pour les étudiants des p...

    九月 2013

    EXCEPTION « HANDICAP » AU DROIT D’AUTEUR ET DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE PUBLICATIONS ACCESSIBLES À L’ÈRE NUMÉRIQUE

    九月 2013

    La place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

    九月 2013

    l’évaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

    九月 2013

    Mission d'appui IGAC - IGF à l'évaluation MAP de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques

    八月 2013

    Commission du CSPLA relative au référencement des œuvres sur Internet

    七月 2013

    L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et consolidation du régime

    六月 2013

    Rapport d'inspection : bilan de l'association "les Allumés du jazz"

    五月 2013
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